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Arrêté du 19 décembre 2002 pris en application du décret n° 1449-2002 du 12 décembre 2002 modifiant le décret n° 92-1429 du 30 décembre 1992 pris pour l'application des articles 32 et 109 de la loi n° 92-677 relative à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la Communauté économique européenne en matière de taxe sur la valeur ajoutée et de droits indirects et l'annexe III au code général des impôts

Arrêté du 19 décembre 2002 pris en application du décret n° 1449-2002 du 12 décembre 2002 modifiant le décret n° 92-1429 du 30 décembre 1992 pris pour l'application des articles 32 et 109 de la loi n° 92-677 relative à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la Communauté économique européenne en matière de taxe sur la valeur ajoutée et de droits indirects et l'annexe III au code général des impôts

Derniers modifiés
le 1 janv. 2020

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 1 janvier 2003
Dernière modification : 1 janvier 2020

Commentaires • 5

Cyrille Chatail · Actualités du Droit · 29 novembre 2019
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Décision • 0

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Document parlementaire • 0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).

Versions du texte


Le ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire,
Vu le code général des impôts, notamment l'article 96 L de son annexe III ;
Vu la loi n° 92-677 du 17 juillet 1992 modifiée portant mise en oeuvre par la République française de la directive du Conseil des Communautés européennes (CEE) n° 91-680 complétant le système commun de la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant, en vue de la suppression des contrôles aux frontières, la directive (CEE) n° 77-388 et de la directive (CEE) n° 92-12 relative au régime général, à la détention, à la circulation et au contrôle des produits soumis à accises, notamment ses articles 32 et 109 ;
Vu le décret n° 92-1429 du 30 décembre 1992 modifié pris pour l'application des articles 32 et 109 de la loi n° 92-677 du 17 juillet 1992 relative à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la Communauté économique européenne en matière de taxe sur la valeur ajoutée et de droits indirects,
Arrête :

Article 1
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision

Lorsque les produits devant faire l'objet de la déclaration d'échanges de biens prévue au décret du 30 décembre 1992 relèvent de la liste figurant dans la colonne A du tableau ci dessous, les codes de nomenclature à utiliser sont ceux mentionnés en regard dans la colonne B du présent tableau :

COLONNE A

COLONNE B

Produits

Codes NC

Produits

Codes à utiliser

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.

0210.99.90

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats, de l'espèce bovine.

0210.99.99.1

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats, des espèces ovine ou caprine.

021099.90.2

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine.

0210.99.90.9

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou un saumure, séché ou fumé.

0504.00.00

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, de l'espèce bovine, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.

0504.00.00.1

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, des espèces ovine ou caprine, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.

0504.00.00.2

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons et des espèces bovine, ovine ou caprine, à l'étal frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé

0504.00.00.9

Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

0510.00.00

Glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, de l'espèce bovine, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

0510.00.00.1

Glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

0510.00.00.2

Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

0510.00.00.9

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, à l'exclusion du suif.

1502 90 90

Graisses des animaux de l'espèce bovine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, à l'exclusion du suif.

1502 90 90 1

Graisses des animaux des espèces ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, à l'exclusion du suif.

1502 90 90 2

Préparations homogénéisées.

1602.10.00

Préparations homogénéisées de l'espèce bovine.

1602.10.00.1

Préparations homogénéisées des espèces ovine ou caprine.

1602.10.00.2

Préparations homogénéisées autres que des espèces bovine, ovine ou caprine.

1602.10.00.9

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine.

1902.20.30

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de l'espèce bovine, y compris les graisses de toute nature de l'espèce bovine.

1902.20.30.1

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats des espèces ovine ou caprine, y compris les graisses de toute nature des espèces ovine ou caprine.

1902.20,30.2

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, y compris les graisses de toute nature ou origine autres que des espèces bovine, ovine ou caprine.

1902.20.30.9

Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d'origine protégée (AOP) (à l'exclusion de l'asti spumante et du champagne).

2204 10 93

Crémant de Loire.

2204 10 93 1

Crémant d'Alsace.

2204 10 93 2

Vouvray.

2204 10 93 3

Saumur.

2204 10 93 4

Limoux.

2204 10 93 5

Clairette et crémant de Die.

2204 10 93 6

Crémant de Bourgogne.

2204 10 93 7

Autres AOP mousseux français.

2204 10 93 8

Autre AOP mousseux.

2204 10 93 9

Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une
contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants).

2204 21 11

Alsace Riesling.

2204 21 11 1

Alsace Gewurztraminer.

2204 21 11 2

Alsace Pinot blanc.

2204 21 11 3

Alsace Sylvaner.

2204 21 11 4

Alsace Pinot gris.

2204 21 11 5

Vendanges tardives et sélection de grains nobles (Alsace et Grand Cru).

2204 21 11 6

Alsace Edelzwicker, Gentil et sans mention de cépages.

2204 21 11 7

Alsace Grand Cru.

2204 21 11 8

Autres Alsace blancs.

2204 21 11 9

Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et pétillants).

2204 21 12

 Bordeaux blanc.

2204 21 12 1

Entre-deux-mers (y.c. Haut Benauge).

2204 21 12 2

Autres vins blancs secs (Côtes de Blaye, Premières Côtes de Blaye, Côtes de Bourg, Côtes de Francs, Graves de Vayres).

2204 21 12 3

Graves et Pessac-Léognan (non compris Graves Supérieures).

2204 21 12 4

Sauternes et Barsac.

2204 21 12 5

Autres blancs doux (y compris Graves Supérieures).

2204 21 12 6

Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et pétillants).

2204 21 13

Grands Crus de la Côte d'Or.

2204 21 13 1

Villages et Premiers Crus de la Côte d'Or.

2204 21 13 2

Villages et Premiers Crus de la Côte Chalonnaise.

2204 21 13 3

Crus du Mâconnais.

2204 21 13 4

Chablis Grands Crus et Premiers Crus.

2204 21 13 5

Régionales Mâcon blancs.

2204 21 13 6

Régionales de Bourgogne blancs.

2204 21 13 7

Chablis et Petit Chablis.

2204 21 13 8

Villages de l'Auxerrois-Tonnerrois.

2204 21 13 9

Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et pétillants).

2204 21 17

Gros Plant.

2204 21 17 1

Muscadet.

2204 21 17 2

Sancerre blanc.

2204 21 17 3

Anjou, Saumur et Savennières.

2204 21 17 4

Coteaux du Layon et autres vins moelleux.

2204 21 17 5

Touraine blanc (avec ou sans nom de commune).

2204 21 17 6

Vouvray.

2204 21 17 7

Centre-Loire blanc autre que Sancerre.

 2204 21 17 8

Autres AOP blancs du Val de Loire.

2204 21 17 9

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d'Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Moselle, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Sicile, de Penedés, de la Rioja et de Valencia).

2204 21 38

Bergerac.

2204 21 38 1

Côtes-du-Rhône.

2204 21 38 3

Languedoc et dénominations blanc (y compris Picpoul de Pinet).

2204 21 38 4

Roussillon.

2204 21 38 5

Sud-Ouest.

 2204 21 38 6

Autres Vallée du Rhône blancs.

 2204 21 38 7

Autres AOP blancs français.

2204 21 38 8

Autres AOP blancs produits dans l'UE.

2204 21 38 9

Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 42

Bordeaux rouge.

2204 21 42 1

Bordeaux Supérieur rouge.

2204 21 42 2

Côtes de Bordeaux (Blaye, Cadillac, Castillon, Francs), Côtes de Bourg, Graves de Vayres, Ste-Foy-Bordeaux.

2204 21 42 3

Graves et Pessac-Léognan.

2204 21 42 4

Médoc et Haut-Médoc.

2204 21 42 5

Communales du Médoc (Margaux, Pauillac, St-Julien, St-Estèphe, Moulis, Listrac).

2204 21 42 6

Saint-Emilion et Saint-Emilion Grand Cru.

2204 21 42 7

Autres Libournais (Montagne, Puisseguin, Lussac, St-Georges, Pomerol, Lalande de Pomerol, Fronsac, Canon-Fronsac).

2204 21 42 8

Bordeaux rosé et Clairet.

2204 21 42 9

Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 43

Grands Crus de la Côte d'Or.

2204 21 43 1

Villages et Premiers Crus de la Côte de Beaune.

2204 21 43 2

Villages et Premiers Crus de la Côte de Nuits.

2204 21 43 3

Villages et Premiers Crus de la Côte Chalonnaise.

2204 21 43 4

Régionales Mâcon rouges.

2204 21 43 5

Régionales de Bourgogne rouges.

2204 21 43 6

Villages de l'Auxerrois-Tonnerrois.

2204 21 43 7

Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance < = 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis < = 15 % vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 44

Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rouges.

2204 21 44 1

Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rouges.

2204 21 44 2

Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rouges.

2204 21 44 3

Crus du Beaujolais.

2204 21 44 4

Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rosés.

2204 21 44 5

Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rosés.

2204 21 44 6

Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rosés.

2204 21 44 7

Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 46

Châteauneuf-du-Pape rouge, rosé.

2204 21 46 1

Autres AOP locales méridionales rouge, rosé (Cairanne, Gigondas, Lirac, Tavel, Vacqueyras, Beaumes de Venise, Vinsobres, Rasteau).

2204 21 46 2

AOP locales septentrionales rouge, rosé (Côtes-Rôtie, Cornas, Crozes-Hermitage, Hermitage, Saint-Joseph).

2204 21 46 3

Côtes-du-Rhône Villages rouge, rosé (Communaux ou non).

2204 21 46 4

Côtes-du-Rhône rouge, rosé (régionaux).

2204 21 46 5

Ventoux rouge, rosé.

 2204 21 46 6

Grignan les Adhémar rouge, rosé.

 2204 21 46 7

Luberon rouge, rosé.

 2204 21 46 8

Costières de Nîmes rouge, rosé.

 2204 21 46 9

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 47

Fitou rouge.

2204 21 47 1

Corbières.

2204 21 47 2

Minervois.

2204 21 47 3

Languedoc et dénominations rouge.

2204 21 47 4

Faugères.

2204 21 47 5

Saint-Chinian.

2204 21 47 6

Roussillon.

2204 21 47 8

Autres Languedoc-Roussillon.

2204 21 47 9

Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 48

Sancerre rouge.

2204 21 48 1

Anjou rouge et Anjou Villages.

2204 21 48 2

Saumur rouge et Saumur Champigny.

2204 21 48 3

Bourgueil et Saint-Nicolas de Bourgueil.

2204 21 48 4

Chinon.

2204 21 48 5

Touraine rouge (avec ou sans nom de commune).

2204 21 48 6

Rosé d'Anjou et cabernet d'Anjou.

2204 21 48 7

Autres AOP rouges et rosés du Val de Loire.

2204 21 48 9

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, de Sicile, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão, de la Bairrada, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas).

2204 21 78

Provence rouge (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux varois en Provence, Bandol et autres AOP).

2204 21 78 1

Provence rosé (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux varois en Provence, Bandol et autres AOP).

2204 21 78 2

Alsace (Pinot noir rouges et rosés).

 2204 21 78 3

Bergerac et Duras.

2204 21 78 4

Cahors.

2204 21 78 5

Sud-Ouest.

 2204 21 78 6

Autres AOP rouges et rosés français.

 2204 21 78 8

Autres AOP rouges et rosés produits dans l'UE.

2204 21 78 9

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants).

2204 21 79

Vins à IGP Terres du Midi.

2204 21 79 1

Vins à IGP du bassin Sud-Ouest.

 2204 21 79 2

Vins à IGP Pays d'Oc.

2204 21 79 3

Vins à IGP du Val de Loire.

2204 21 79 4

Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon (sauf IGP Terres du Midi et IGP Pays d'Oc).

2204 21 79 5

Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur (sauf IGP Méditerranée), Rhône-Alpes et Corse.

2204 21 79 6

Vins à IGP Méditerranée.

 2204 21 79 7

Autres vins blancs français à IGP.

2204 21 79 8

Autres vins blancs à IGP produits dans l'UE.

2204 21 79 9

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 80

Vins à IGP Terres du Midi.

2204 21 80 1

Vins à IGP du bassin Sud-Ouest.

 2204 21 80 2

Vins à IGP Pays d'Oc.

2204 21 80 3

Vins à IGP du Val de Loire.

2204 21 80 4

Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon (sauf IGP Terres du Midi et IGP Pays d'Oc).

2204 21 80 5

Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur (sauf IGP Méditerranée), Rhône-Alpes et Corse.

2204 21 80 6

Vins à IGP Méditerranée.

 2204 21 80 7

Autres vins rouges et rosés français à IGP.

2204 21 80 8

Autres vins rouges et rosés à IGP produits dans l'UE.

2204 21 80 9

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance < = 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis < = 15 % vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants).

2204 21 81

Vins de France sans IG Blanc, Chardonnay.

2204 21 81 1

Vins de France sans IG Blanc, Sauvignon.

2204 21 81 2

Vins de France sans IG Blanc, bicépages.

2204 21 81 7

Vins de France sans IG Blanc, autres cépages.

2204 21 81 8

Autres vins produits dans un Etat membre de l'UE, sans IG Blanc, avec mention de cépage (s).

2204 21 81 9

Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance < = 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis < = 15 % vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 82

Vins de France sans IG Rouge, Merlot.

2204 21 82 1

Vins de France sans IG Rouge, Syrah.

2204 21 82 2

Vins de France sans IG Rouge, Cabernet Sauvignon.

2204 21 82 3

Vins de France sans IG Rouge, Pinot.

2204 21 82 4

Vins de France sans IG Rouge, Gamay.

2204 21 82 5

Vins de France sans IG Rouge, bicépages.

2204 21 82 6

Vins de France sans IG Rouge, autres cépages.

2204 21 82 7

Vins de France sans IG Rosé, cépages.

2204 21 82 8

Autres vins produits dans un Etat membre de l'UE, sans IG Rouge et Rosé, avec mention de cépage (s).

2204 21 82 9

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, et des vins de cépages).

2204 21 83

Autres vins de France (sans cépage) blancs.

2204 21 83 1

Autres vins blancs produits dans l'UE.

2204 21 83 9

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, des vins de cépages et des vins blancs).

2204 21 84

Autres vins de France (sans cépage) rouges.

2204 21 84 1

Autres vins de France (sans cépage) rosés.

2204 21 84 2

Autres vins rouges et rosés produits dans l'UE.

2204 21 84 9

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15% vol, avec AOP ou IGP (à l'exclusion des vins de Porto, de Samos, de Marsala, de Madère et de Xérès, ainsi que du moscatel de Setúbal et du muscat de Lemnos).

2204 21 90

Muscat de Rivesaltes.

2204 21 90 1

Banyuls et Banyuls Grand cru.

2204 21 90 2

Rivesaltes.

2204 21 90 3

Muscat de Frontignan.

2204 21 90 4

Muscat de Beaumes de Venise.

2204 21 90 5

Autres AOP français (de plus de 15°).

2204 21 90 8

Autres AOP (de plus de 15°) produits dans l'UE.

2204 21 90 9
Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 2204 22 22

Bordeaux rouge.

 2204 22 22 1

Bordeaux Supérieur rouge.

 2204 22 22 2

Côtes de Bordeaux (Blaye, Cadillac, Castillon, Francs), Côtes de Bourg, Graves de Vayres, Ste-Foy-Bordeaux.

 2204 22 22 3

Médoc et Graves (AOP Médoc, Haut-Médoc, Graves rouge), y compris Communales (Margaux, Pauillac, St-Julien, St-Estèphe, Moulis, Listrac, Pessac-Léognan rouge).

 2204 22 22 4

Libournais (St-Emilion et Grand Cru, Satellites St-Emilion, Pomerol, Lalande de Pomerol, Fronsac, Canon-Fronsac).

 2204 22 22 5

Bordeaux blanc.

 2204 22 22 6

Autres blancs secs de Bordeaux (Entre-deux-mers, Côtes de Blaye, Premières Côtes de Blaye, Côtes de Bourg, Côtes de Francs, Graves de Vayres).

 2204 22 22 7

Blancs doux de Bordeaux (y compris Sauternes et Barsac, Graves Supérieures).

 2204 22 22 8

Bordeaux rosé et Clairet.

 2204 22 22 9
Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 2204 22 23

Villages, Premiers Crus et Grands Crus rouges (des Côtes de Nuits et de Beaune, de la Côte Chalonnaise et du Grand Auxerrois).

 2204 22 23 1

Régionales Mâcon rouges.

 2204 22 23 2

Régionales de Bourgogne rouges.

 2204 22 23 3

Crus du Mâconnais.

 2204 22 23 4

Chablis Grands Crus et Premiers Crus.

 2204 22 23 5

Régionales Mâcon blancs.

 2204 22 23 6

Régionales de Bourgogne blancs.

 2204 22 23 7

Chablis et Petit Chablis.

 2204 22 23 8

Autres Villages, Premiers Crus et Grands Crus blancs (des Côtes de Nuits et de Beaune, de la Côte Chalonnaise et du Grand Auxerrois).

 2204 22 23 9
Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 2204 22 24

Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rouges.

 2204 22 24 1

Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rouges et blancs.

 2204 22 24 2

Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rouge et blanc.

 2204 22 24 3

Crus du Beaujolais.

 2204 22 24 4

Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rosés.

 2204 22 24 5

Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rosés.

 2204 22 24 6

Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rosé.

 2204 22 24 7

Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).

 2204 22 26

Châteauneuf-du-Pape toutes couleurs.

 2204 22 26 1

Autres AOP locales méridionales toutes couleurs (Cairanne, Gigondas, Lirac, Tavel, Vacqueyras, Beaumes de Venise, Vinsobres, Rasteau).

 2204 22 26 2

AOP locales septentrionales toutes couleurs (Côtes-Rôtie, Cornas, Crozes-Hermitage, Hermitage, Saint-Joseph).

 2204 22 26 3

Côtes-du-Rhône Villages toutes couleurs (Communaux ou non).

 2204 22 26 4

Côtes-du-Rhône toutes couleurs (régionaux).

 2204 22 26 5

Ventoux toutes couleurs.

 2204 22 26 6

Grignan les Adhémar toutes couleurs.

 2204 22 26 7

Luberon toutes couleurs.

 2204 22 26 8

Costières de Nîmes toutes couleurs.

 2204 22 26 9

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).

 2204 22 27

Fitou rouge.

 2204 22 27 1

Corbières.

 2204 22 27 2

Minervois.

 2204 22 27 3

Languedoc et dénominations rouge.

 2204 22 27 4

Faugères.

 2204 22 27 5

Saint-Chinian.

 2204 22 27 6

Languedoc et dénominations blanc (y compris Picpoul de Pinet).

 2204 22 27 7

Roussillon.

 2204 22 27 8

Autres AOP du Languedoc-Roussillon.

 2204 22 27 9

Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).

 2204 22 28

Muscadet.

 2204 22 28 1

Sancerre blanc.

 2204 22 28 2

Touraine blanc (avec ou sans nom de commune).

 2204 22 28 3

Vouvray.

 2204 22 28 4

Centre-Loire blancs autre que Sancerre.

 2204 22 28 5

Autres AOP blancs du Val de Loire.

 2204 22 28 6

Anjou rouges, Saumur, Saumur-Champigny, Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Chinon, Touraine rouges et rosés.

 2204 22 28 7

Rosé d'Anjou et cabernet d'Anjou.

 2204 22 28 8

Autres AOP rouges et rosés du Val de Loire.

 2204 22 28 9
Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj). 2204 22 38

Bergerac.

 2204 22 38 1

Sud-Ouest.

 2204 22 38 6

Autres AOP blancs français.

 2204 22 38 8

Autres AOP blancs produits dans l'UE.

 2204 22 38 9
Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj). 2204 22 78

Provence rouge (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux varois en Provence, Bandol et autres AOP).

 2204 22 78 1

Provence rosé (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux varois en Provence, Bandol et autres AOP).

 2204 22 78 2

Bergerac.

 2204 22 78 4

Cahors.

 2204 22 78 5

Sud-Ouest.

 2204 22 78 6

Autres AOP rouges et rosés français.

 2204 22 78 8

Autres AOP rouges et rosés produits dans l'UE.

 2204 22 78 9
Vins blancs de raisins frais, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 2204 22 79

Vins à IGP du bassin Sud-Ouest.

 2204 22 79 2

Vins à IGP Pays d'Oc.

 2204 22 79 3

Vins à IGP du Val de Loire.

 2204 22 79 4

Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.

 2204 22 79 5

Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.

 2204 22 79 6

Autres vins blancs français à IGP.

 2204 22 79 8

Autres vins blancs à IGP produits dans l'UE.

 2204 22 79 9
Vins de raisins frais, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 2204 22 80

Vins à IGP du bassin Sud-Ouest.

 2204 22 80 2

Vins à IGP Pays d'Oc.

 2204 22 80 3

Vins à IGP du Val de Loire.

 2204 22 80 4

Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.

 2204 22 80 5

Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.

 2204 22 80 6

Autres vins rouges et rosés français à IGP.

 2204 22 80 8

Autres vins rouges et rosés à IGP produits dans l'UE.

 2204 22 80 9
Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 2204 22 81

Vins français sans IG Blanc, Chardonnay.

 2204 22 81 1

Vins français sans IG Blanc, Sauvignon.

 2204 22 81 2

Vins français sans IG Blanc, bicépages.

 2204 22 81 7

Vins français sans IG Blanc, autres cépages.

 2204 22 81 8

Autres vins produits dans un Etat membre de l'UE, sans IG Blanc, avec mention de cépage (s).

 2204 22 81 9
Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 2204 22 82

Vins français sans IG Rouge, Merlot.

 2204 22 82 1

Vins français sans IG Rouge, Syrah.

 2204 22 82 2

Vins français sans IG Rouge, Cabernet Sauvignon.

 2204 22 82 3

Vins français sans IG Rouge, Pinot.

 2204 22 82 4

Vins français sans IG Rouge, Gamay.

 2204 22 82 5

Vins français sans IG Rouge, bicépages.

 2204 22 82 6

Vins français sans IG Rouge, autres cépages.

 2204 22 82 7

Vins français sans IG Rosé, cépages.

 2204 22 82 8

Autres vins produits dans un Etat membre de l'UE, sans IG Rouge et Rosé, avec mention de cépage (s).

 2204 22 82 9

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, et des vins de cépages).

 2204 22 83

Autres vins de France (sans cépage) blancs.

 2204 22 83 1

Autres vins blancs produits dans l'UE.

 2204 22 83 9

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, des vins de cépages et des vins blancs).

 2204 22 84

Autres vins de France (sans cépage) rouges.
2204 22 84 1

Autres vins de France (sans cépage) rosés.

 2204 22 84 2

Autres vins rouges et rosés produits dans l'UE.

 2204 22 84 9

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15% vol, avec AOP ou IGP (à l'exclusion des vins de Madère, de Xérès et de Samos, ainsi que du moscatel de Setúbal et du muscat de Lemnos).

 2204 22 90

Muscat de Rivesaltes.

 2204 22 90 1

Banyuls et Banyuls Grand cru.

 2204 22 90 2

Rivesaltes.

 2204 22 90 3

Muscat de Frontignan.

 2204 22 90 4

Muscat de Beaumes de Venise.

 2204 22 90 5

Autres AOP français (de plus de 15°).

 2204 22 90 8

Autres AOP (de plus de 15°) produits dans l'UE.

 2204 22 90 9
Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 2204 29 22

Bordeaux rouge.

 2204 29 22 1

Bordeaux Supérieur rouge.

 2204 29 22 2

Côtes de Bordeaux (Blaye, Cadillac, Castillon, Francs), Côtes de Bourg, Graves de Vayres, Ste-Foy-Bordeaux.

 2204 29 22 3

Médoc et Graves (AOP Médoc, Haut-Médoc, Graves rouge), y compris Communales (Margaux, Pauillac, St-Julien, St-Estèphe, Moulis, Listrac, Pessac-Léognan rouge).

 2204 29 22 4

Libournais (St-Emilion et Grand Cru, Satellites St-Emilion, Pomerol, Lalande de Pomerol, Fronsac, Canon-Fronsac).

 2204 29 22 5

Bordeaux blanc.

 2204 29 22 6

Autres blancs secs de Bordeaux (Entre-deux-mers, Côtes de Blaye, Premières Côtes de Blaye, Côtes de Bourg, Côtes de Francs, Graves de Vayres).

 2204 29 22 7

Blancs doux de Bordeaux (y compris Sauternes et Barsac, Graves Supérieures).

 2204 29 22 8

Bordeaux rosé et Clairet.

 2204 29 22 9
Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 2204 29 23

Villages, Premiers Crus et Grands Crus rouges (des Côtes de Nuits et de Beaune, de la Côte Chalonnaise et du Grand Auxerrois).

 2204 29 23 1

Régionales Mâcon rouges.

 2204 29 23 2

Régionales de Bourgogne rouges.

 2204 29 23 3

Crus du Mâconnais.

 2204 29 23 4

Chablis Grands Crus et Premiers Crus.

 2204 29 23 5

Régionales Mâcon blancs.

 2204 29 23 6

Régionales de Bourgogne blancs.

 2204 29 23 7

Chablis et Petit Chablis.

 2204 29 23 8

Autres Villages, Premiers Crus et Grands Crus blancs (des Côtes de Nuits et de Beaune, de la Côte Chalonnaise et du Grand Auxerrois).

 2204 29 23 9
Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants). 2204 29 24

Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rouges.

 2204 29 24 1

Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rouges et blancs.

 2204 29 24 2

Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rouge et blanc.

 2204 29 24 3

Crus du Beaujolais.

 2204 29 24 4

Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rosés.

 2204 29 24 5

Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rosés.

 2204 29 24 6

Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rosé.

 2204 29 24 7

Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).

 2204 29 26

Châteauneuf-du-Pape toutes couleurs.

 2204 29 26 1

Autres AOP locales méridionales toutes couleurs (Cairanne, Gigondas, Lirac, Tavel, Vacqueyras, Beaumes de Venise, Vinsobres, Rasteau).

 2204 29 26 2

AOP locales septentrionales toutes couleurs (Côtes-Rôtie, Cornas, Crozes-Hermitage, Hermitage, Saint-Joseph).

 2204 29 26 3

Côtes-du-Rhône Villages toutes couleurs (Communaux ou non).

 2204 29 26 4

Côtes-du-Rhône toutes couleurs (régionaux).

 2204 29 26 5

Ventoux toutes couleurs.

 2204 29 26 6

Grignan les Adhémar toutes couleurs.

 2204 29 26 7

Luberon toutes couleurs.

 2204 29 26 8

Costières de Nîmes toutes couleurs.

 2204 29 26 9

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).

 2204 29 27

Fitou rouge.

 2204 29 27 1

Corbières.

 2204 29 27 2

Minervois.
2204 29 27 3

Languedoc et dénominations rouge.

 2204 29 27 4

Faugères.

 2204 29 27 5

Saint-Chinian.

 2204 29 27 6

Languedoc et dénominations blanc (y compris Picpoul de Pinet).

 2204 29 27 7

Roussillon.

 2204 29 27 8

Autres AOP du Languedoc-Roussillon.

 2204 29 27 9

Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).
2204 29 28

Muscadet.

 2204 29 28 1

Sancerre blanc.

 2204 29 28 2

Touraine blanc (avec ou sans nom de commune).

 2204 29 28 3

Vouvray.

 2204 29 28 4

Centre-Loire blancs autre que Sancerre.

 2204 29 28 5

Autres AOP blancs du Val de Loire.

 2204 29 28 6

Anjou rouges, Saumur, Saumur-Champigny, Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Chinon, Touraine rouges et rosés.

 2204 29 28 7

Rosé d'Anjou et cabernet d'Anjou.

 2204 29 28 8

Autres AOP rouges et rosés du Val de Loire.

 2204 29 28 9
Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont). 2204 29 38

Bergerac.

 2204 29 38 1

Sud-Ouest.

 2204 29 38 6

Autres AOP blancs français.

 2204 29 38 8

Autres AOP blancs produits dans l'UE.

 2204 29 38 9
Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont). 2204 29 78

Provence rouge (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux varois en Provence, Bandol et autres AOP).

 2204 29 78 1

Provence rosé (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux varois en Provence, Bandol et autres AOP).

 2204 29 78 2

Bergerac.

 2204 29 78 4

Cahors.

 2204 29 78 5

Sud-Ouest.

 2204 29 78 6

Autres AOP rouges et rosés français.

 2204 29 78 8

Autres AOP rouges et rosés produits dans l'UE.

 2204 29 78 9

Vins blancs de raisins frais, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).

2204 29 79

Vins à IGP du bassin Sud-Ouest.

2204 29 79 2

Vins à IGP Pays d'Oc.

2204 29 79 3

Vins à IGP du Val de Loire.

2204 29 79 4

Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.

2204 29 79 5

Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.

2204 29 79 6

Autres vins blancs français à IGP.

2204 29 79 8

Autres vins blancs à IGP produits dans l'UE.

2204 29 79 9

Vins de raisins frais, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 29 80

Vins à IGP du bassin Sud-Ouest.

2204 29 80 2

Vins à IGP Pays d'Oc.

2204 29 80 3

Vins à IGP du Val de Loire.

2204 29 80 4

Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.

2204 29 80 5

Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.

2204 29 80 6

Autres vins rouges et rosés français à IGP.

2204 29 80 8

Autres vins rouges et rosés à IGP produits dans l'UE.

2204 29 80 9

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).

2204 29 81

Vins français sans IG Blanc, Chardonnay.

2204 29 81 1

Vins français sans IG Blanc, Sauvignon.

2204 29 81 2

Vins français sans IG Blanc, bicépages.

2204 29 81 7

Vins français sans IG Blanc, autres cépages.

2204 29 81 8

Autres vins produits dans un Etat membre de l'UE, sans IG Blanc, avec mention de cépage (s).

2204 29 81 9

Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 29 82

Vins français sans IG Rouge, Merlot.

2204 29 82 1

Vins français sans IG Rouge, Syrah.

2204 29 82 2

Vins français sans IG Rouge, Cabernet Sauvignon.

2204 29 82 3

Vins français sans IG Rouge, Pinot.

2204 29 82 4

Vins français sans IG Rouge, Gamay.

2204 29 82 5

Vins français sans IG Rouge, bicépages.

2204 29 82 6

Vins français sans IG Rouge, autres cépages.

2204 29 82 7

Vins français sans IG Rosé, cépages.

2204 29 82 8

Autres vins produits dans un Etat membre de l'UE, sans IG Rouge et Rosé, avec mention de cépage (s).

2204 29 82 9

Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, et des vins de cépages).

2204 29 83

Autres vins de France (sans cépage) blancs.

2204 29 83 1

Autres vins blancs produits dans l'UE.

2204 29 83 9

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins AOP et IGP, des vins de cépages et des vins blancs).

2204 29 84

Autres vins de France (sans cépage) rouges.

2204 29 84 1

Autres vins de France (sans cépage) rosés.

2204 29 84 2

Autres vins rouges et rosés produits dans l'UE.

2204 29 84 9

Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance excédant 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15% vol, avec AOP ou IGP (à l'exclusion des vins de Madère, de Xérès et de Samos, ainsi que du moscatel de Setúbal et du muscat de Lemnos).

2204 29 90

Muscat de Rivesaltes.

2204 29 90 1

Banyuls et Banyuls Grand cru.

2204 29 90 2

Rivesaltes.

2204 29 90 3

Muscat de Frontignan.

2204 29 90 4

Muscat de Beaumes de Venise.

2204 29 90 5

Autres AOP français (de plus de 15°).

2204 29 90 8

Autres AOP (de plus de 15°) produits dans l'UE.

 2204 29 90 9

Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres.

2208 70 10

Liqueurs à base de cassis.

2208 70 10 1

Liqueurs à base de fruits autres que de cassis.

2208 70 10 2

Liqueurs à base de plantes et/ou de graines.

2208 70 10 3

Liqueurs à base de substances autres que végétales.

2208 70 10 4

Autres liqueurs.

2208 70 10 9

Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance
excédant 2 litres.

2208 70 90

Liqueurs à base de cassis.

2208 70 90 1

Liqueurs à base de fruits autres que de cassis.

2208 70 90 2

Liqueurs à base de plantes et/ou de graines.

2208 70 90 3

Liqueurs à base de substances autres que végétales.

2208 70 90 4

Autres liqueurs.

2208 70 90 9

Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres (à l'exclusion du
Calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et
de cerises).

2208 90 48

Eaux-de-vie de cidre.

2208 90 48 1

Autres eaux-de-vie de fruits non dénommées ailleurs.

2208 90 48 9

Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance excédant 2 litres (à l'exclusion des
eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises).

2208 90 71

Eaux-de-vie du Calvados (AOP).

2208 90 71 2

Eaux-de-vie de cidre.

2208 90 71 3

Autres eaux-de-vie de fruits non dénommées ailleurs.

2208 90 71 8

Eaux de vie de vin présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'exclusion du cognac et du brandy ou Weinbrand)

 220820 69

Armagnac

 2208 20 69 1

Autres eaux de vie de vin

 2208 20 69 2

En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l :
Autres vins que les vins mousseux et vins présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon " champignon " maintenu à l'aide d'attaches ou de liens et vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars :
Vins produits dans l'Union européenne :
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol :
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) :
Vins blancs :
Bordeaux :

 220421 12 AOP Bordeaux blanc (hors AOP Bordeaux blanc avec sucres (5 à 60 g)) 2204 21 12 1
Entre-deux-mers (y compris Haut-Benauge) 2204 21 12 2
Autres vins blancs secs (Côtes de Blaye, Blaye-Côtes de Bordeaux, Côtes de Bourg, Francs-Côtes de Bordeaux, Graves de Vayres) 2204 21 12 3
Graves et Pessac-Léognan (non compris Graves supérieures) 2204 21 12 4
Sauternes et Barsac 2204 21 12 5
Autres blancs doux (y compris Graves supérieures) 2204 21 12 6
AOP Bordeaux blanc avec sucres (5 à 60 g) 2204 21 12 7

Farines, poudres et agglomérés sous
forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons.

2301.10.00

Farines, poudres et agglomérés, de l'espèce bovine, sous forme de pellets, de viandes ou d'abats.

2301.10.00.1

Farines, poudres et agglomérés, des espèces ovine ou caprine, sous forme de pellets, de viandes ou d'abats.

2301.10.00.2

Farines, poudres et agglomérés, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, sous forme de pellets, de viandes ou d'abats ; cretons.

2301.10.00.9

Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, autres que d'origine humaine.

3001.20.90

Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, de l'espèce bovine.

3001.20.90.1

Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, des espèces ovine ou caprine.

3001.20.90.2

Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, autres que d'origine humaine, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine.

3001.20.90.9

Peptones et leurs dérivés ; autres matières
protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni
compris ailleurs, à l'exclusion des concentrés de
protéines de lait visés à la note complémentaire 1
du chapitre 35 ; poudre de peau, traitée ou non au
chrome.

3504 00 90

Peptones de l'espèce bovine, et leurs dérivés.

3504 00 90 1

Peptones des espèces ovine ou caprine, et leurs
dérivés.

3504 00 90 2

Peptones autres que des espèces bovine, ovine ou
caprine, et leurs dérivés ; autres matières
protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni
compris ailleurs, à l'exclusion des concentrés de
protéines de lait visés à la note complémentaire 1
du chapitre 35 ; poudre de peau, traitée ou non au chrome.

3504 00 90 9

Gélatines et leurs dérivés.

3503.00.10

Gélatines de l'espèce bovine, et leurs dérivés.

3503.00.10.1

Gélatines des espèces ovine ou caprine, et leurs dérivés.

3503.00.10.2

Gélatines autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, et leurs dérivés.

3503.00.10.9

Peptones et leurs dérivés ; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non au chrome.

3504.00.00

Peptones de l'espèce bovine, et leurs dérivés.

3504.00.00.1

Peptones des espèces ovine ou caprine, et leurs dérivés.

3504.00.00.2

Peptones autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome.

3504.00.00.9

Moteurs pour l'aviation.

8407.10.00

Moteurs pour l'aviation, destinés à des aéronefs civils.

8407.10.00.1

Moteurs pour l'aviation, autres que destinés à des aéronefs civils.

8407.10.00.9

Parties reconnaissables de moteurs pour l'aviation, comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408.

8409.10.00

Parties reconnaissables de moteurs pour l'aviation destinés à des aéronefs civils, comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408.

8409.10.00.1

Parties reconnaissables de moteurs pour l'aviation autres que destinés à des aéronefs civils, comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408.

8409.10.00.9

Turboréacteurs, d'une poussée n'excédant pas 25 kN.

8411 11 00

Destinés à des aéronefs civils ou à des véhicules terrestres civils.

8411 11 00 1

Autres.

8411 11 00 9

Turboréacteurs, d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN.


8411 12 10

Destinés à des aéronefs civils ou à des véhicules terrestres civils.

8411 12 10 1

Autres.

8411 12 10 9

Turboréacteurs, d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN.

8411 12 30

Destinés à des aéronefs civils ou à des véhicules terrestres civils.

8411 12 30 1

Autres.

8411 12 30 9

Turboréacteurs, d'une poussée excédant 132 kN.

8411 12 80

Destinés à des aéronefs civils ou à des véhicules terrestres civils.

8411 12 80 1

Autres.

8411 12 80 9

Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW.

8411.21.00

Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW, destinés à des aéronefs civils.

8411.21.00.1

Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW, autres que destinés à des aéronefs civils.

8411.21.00.9

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW.

8411.22.20

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW, destinés à des aéronefs civils.

8411.22.20.1

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW, autres que destinés à des aéronefs civils.

8411.22.20.9

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 3 730 kW.

8411.22.80

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 3 730 kW, destinés à des aéronefs civils.

8411.22.80.1

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 3 730 kW, autres que destinés à des aéronefs civils.

8411.22.80.9

Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs.


8411 91 00

Destinés à des aéronefs civils ou à des véhicules terrestres civils.

8411 91 00 1

Autres.

8411 91 00 9

Hélices et rotors, et leurs parties.

8803.10.00

Hélices et rotors et leurs parties, destinés à des aéronefs civils.

8803.10.00.1

Hélices et rotors et leurs parties, autres que destinés à des aéronefs civils.

8803.10.00.9

Trains d'atterrissage et leurs parties.

8803.20.00

Trains d'atterrissage et leurs parties, destinés à des aéronefs civils.

8803.20.00.1

Trains d'atterrissage et leurs parties, autres que destinés à des aéronefs civils.

8803.20.00.9

Autres parties d'avions ou d'hélicoptères.

8803.30.00

Autres parties d'avions ou d'hélicoptères, destinées à des aéronefs civils.

8803.30.00.1

Autres parties d'avions ou d'hélicoptères, autres que destinées à des aéronefs civils.

8803.30.00.9

Centrales inertielles.

9014.20.20

Centrales inertielles, destinées à des aéronefs civils.

9014.20.20.1

Centrales inertielles, autres que destinées à des aéronefs civils.

9014.20.20.9

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles et les centrales inertielles).

9014.20.80

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles et les centrales inertielles), destinés à des aéronefs civils.

9014.20.80.1

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles et les centrales inertielles), autres que destinés à des aéronefs civils.

9014.20.80.9

Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg.

8802.11.00

Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, civils.

8802.11.00.1

Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, autres que civils.

8802.11.00.9

Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000 kg.

8802.12.00

Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000 kg, civils.

8802.12.00.1

Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000 kg, autres que civils.

8802.12.00.9

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg.

8802.20.00

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, civils.

8802.20.00.1

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, autres que civils.

8802.20.00.9

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg.

8802.30.00

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg, civils.

8802.30.00.1

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg, autres que civils.

8802.30.00.9

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg.

8802.40.00

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg, civils.

8802.40.00.1

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg, autres que civils.

8802.40.00.9

Autres appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties.

8805.29.00

Autres appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties, destinés à des usages civils.

8805.29.00.1

Autres appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties, autres que destinés à des usages civils.

8805.29.00.9

Produits d'origine animale non dénommés ni compris ailleurs et animaux morts du chapitre 1er impropres à l'alimentation humaine, à l'exclusion du sperme de taureaux, des produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, des tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes et des éponges naturelles d'origine animale.

0511 99 85

Embryons de l'espèce bovine.

0511 99 85 1

Embryons des espèces ovine ou caprine.

0511 99 85 2

Produits d'origine animale non dénommés ni compris ailleurs et animaux morts du chapitre 1er impropres à l'alimentation humaine, à l'exclusion du sperme de taureaux, des produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, des tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes, des éponges naturelles d'origine animale et des embryons des espèces bovines, ovine ou caprine.

0511 99 85 9

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ; autres substances animales préparées à des fins

3001 90 98

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, de l'espèce bovine, à l'état desséché, pulvérisés.

3001 90 98 1

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, des espèces ovine ou caprine, à l'état desséché, pulvérisés.

3001 90 98 2

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, à l'état desséché, pulvérisés.

3001 90 98 3

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, de l'espèce bovine, à l'état desséché, autres que pulvérisés.

3001 90 98 4

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, des espèces ovine ou caprine, à l'état desséché, autres que pulvérisés.

3001 90 98 5

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, à l'état desséché, autres que pulvérisés.

3001 90 98 6

Autres produits.

3001 90 98 9

Ballons et dirigeables ; planeurs et ailes volantes.

8801 00 10

Ballons et dirigeables, civils ; planeurs et ailes volantes, civils.

8801 00 10 1

Ballons et dirigeables, autres que civils ; planeurs et ailes volantes, autres que civils.

8801 00 10 9

Autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur.

8801 00 90

Autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur, civils.

8801 00 90 1

Autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur, autres que civils.

8801 00 90 9
Article 2
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision


Le présent arrêté est applicable à compter du 1er janvier 2003.

Article 3
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision


Le directeur général des douanes et droits indirects est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 décembre 2002.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des douanes et droits indirects,

F. Mongin

Contactez notre service commercial au 01 84 80 33 48