Arrêté du 1 décembre 2003
Article Annexe de l'Arrêté du 1 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 26 octobre 1992 relatif aux conditions de délivrance du label applicables aux coches de plaisance nolisés.
Chronologie des versions de l'article
Version13/12/2003
Entrée en vigueur le 13 décembre 2003
Liste des points généraux à vérifier
I. - Pour les bateaux non marqués "CE"
1. Ouvertures dans la coque et les superstructures.
2. Cockpit et surbaux.
3. Appareil propulsif.
4. Moteurs hors bord.
5. Colliers de serrage.
6. Ventilation des compartiments moteurs.
7. Réservoirs à combustible.
8. Remplissage.
9. Dégagement d'air.
10. Tuyauteries d'alimentation en combustible.
11. Echappement moteur.
12. Electricité.
13. Feux de navigation.
14. Installations et appareils à gaz liquéfié combustible.
15. Locaux affectés aux personnes, appareils de chauffage.
II. - Pour les bateaux marqués et non marqués "CE"
16. Matériel médical et pharmaceutique.
17. Extincteurs.
18. Engins de sauvetage individuels.
19. Matériel d'armement.
20. Apparaux de mouillage.
I. - Pour les bateaux non marqués "CE"
1. Ouvertures dans la coque et les superstructures.
2. Cockpit et surbaux.
3. Appareil propulsif.
4. Moteurs hors bord.
5. Colliers de serrage.
6. Ventilation des compartiments moteurs.
7. Réservoirs à combustible.
8. Remplissage.
9. Dégagement d'air.
10. Tuyauteries d'alimentation en combustible.
11. Echappement moteur.
12. Electricité.
13. Feux de navigation.
14. Installations et appareils à gaz liquéfié combustible.
15. Locaux affectés aux personnes, appareils de chauffage.
II. - Pour les bateaux marqués et non marqués "CE"
16. Matériel médical et pharmaceutique.
17. Extincteurs.
18. Engins de sauvetage individuels.
19. Matériel d'armement.
20. Apparaux de mouillage.
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.