Article 17 de l'Arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

Chronologie des versions de l'article

Version30/01/2004
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Version12/08/2007
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Version21/01/2013
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Version30/12/2021
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Version30/12/2023

Entrée en vigueur le 30 décembre 2023

Modifié par : Arrêté du 26 décembre 2023 - art. 20

Pour les différents cursus sauf pour le programme SACRe, le programme AIMS et pour le cursus écriture et création de séries, au terme de chaque année, le conseil pédagogique se prononce sur le passage dans l'année supérieure ou sur l'exclusion éventuelle, par avis dûment motivé.

Le redoublement est exclu, sauf pour raison de force majeure dans les conditions prévues par le règlement des études adopté en application de l'article 7 du décret du 13 mai 1998 susvisé.

Pour la formation doctorale SACRe, conformément à l'arrêté du 25 mai 2016 susmentionné, le comité de suivi individuel émet un avis annuel sur l'avancement des travaux, à partir de la deuxième année de thèse. L'autorisation de soutenance est délivrée par l'école doctorale sur recommandation des deux rapports de thèse.

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Entrée en vigueur le 30 décembre 2023

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