Arrêté du 2 septembre 2004
Article 3 de l'Arrêté du 2 septembre 2004 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros oeuvre
Chronologie des versions de l'article
Version12/09/2004
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Version18/09/2009
Entrée en vigueur le 18 septembre 2009
Modifié par : Arrêté du 31 août 2009 - art. 1
Le titre professionnel chef d'équipe gros œuvre est composé de l'unité constitutive suivante :
Diriger une équipe gros œuvre sur un chantier de bâtiment.
Elle peut être sanctionnée par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi.
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