Arrêté du 2 mai 1974 portant liste et règlement des certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire.
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 5 mai 1974 |
|---|---|
| Dernière modification : | 15 août 1991 |
Le ministre de l'éducation nationale et le ministre de la santé publique et de la sécurité sociale,
Vu le décret n° 73-227 du 27 février 1973 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 29 août 1972 relatif aux certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire et au diplôme de docteur de troisième cycle de sciences odontologiques modifié ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 1973 concernant certains diplômes nationaux ;
Vu les arrêtés du 18 septembre 1967 et du 25 août 1970 fixant la liste de certificats d'études supérieures du groupe A et du groupe B délivrés par les facultés de médecine et les facultés mixtes de médecine et de pharmacie en vue du diplôme de docteur en chirurgie dentaire, ainsi que les horaires, le régime des examens et les programmes de ces certificats ;
Vu l'arrêté du 15 novembre 1966 fixant la liste des certificats d'études supérieures de sciences admis en dispense des certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire du groupe B, en vue du diplôme de docteur en chirurgie dentaire, complété par l'arrêté du 9 mai 1967 ;
Vu l'avis de la section permanente du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 73-227 du 27 février 1973 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;
Vu l'arrêté du 29 août 1972 relatif aux certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire et au diplôme de docteur de troisième cycle de sciences odontologiques modifié ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 1973 concernant certains diplômes nationaux ;
Vu les arrêtés du 18 septembre 1967 et du 25 août 1970 fixant la liste de certificats d'études supérieures du groupe A et du groupe B délivrés par les facultés de médecine et les facultés mixtes de médecine et de pharmacie en vue du diplôme de docteur en chirurgie dentaire, ainsi que les horaires, le régime des examens et les programmes de ces certificats ;
Vu l'arrêté du 15 novembre 1966 fixant la liste des certificats d'études supérieures de sciences admis en dispense des certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire du groupe B, en vue du diplôme de docteur en chirurgie dentaire, complété par l'arrêté du 9 mai 1967 ;
Vu l'avis de la section permanente du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,
La liste des certificats d'études supérieures de chirurgie dentaire prévue à l'article 5 de l'arrêté susvisé du 29 août 1972 est fixée comme suit :
GROUPE A
Biologie de la bouche : option Anatomo-physiologique, option Histo-embryologique, génétique, biochimique, microbiologique, immunologique et biophysique.
Technologie des matériaux employés en art dentaire.
GROUPE B
Prothèse dentaire (options Prothèse scellée, Prothèse adjointe partielle, Prothèse adjointe complète, Prothèse maxillo-faciale).
Orthopédie dento-faciale.
Odontologie conservatrice.
Parodontologie..
Odontologie chirurgicale.
Odontologie légale.
Pédodontie - prévention.
GROUPE A
Biologie de la bouche : option Anatomo-physiologique, option Histo-embryologique, génétique, biochimique, microbiologique, immunologique et biophysique.
Technologie des matériaux employés en art dentaire.
GROUPE B
Prothèse dentaire (options Prothèse scellée, Prothèse adjointe partielle, Prothèse adjointe complète, Prothèse maxillo-faciale).
Orthopédie dento-faciale.
Odontologie conservatrice.
Parodontologie..
Odontologie chirurgicale.
Odontologie légale.
Pédodontie - prévention.
Le certificat du groupe A peut être remplacé :
1° Par un des certificats d'études supérieures de biologie humaine ou un des certificats d'études supérieures de sciences figurant sur la liste fixée à l'annexe II du présent arrêté (1).
2° Par le diplôme de docteur en médecine ou de pharmacien ou de docteur vétérinaire pour les candidats justifiant par ailleurs du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire ou de chirurgien-dentiste.
3° Par une maîtrise de sciences biologiques et médicales ;
4° Par des diplômes délivrés par des universités françaises ou étrangères ou des travaux, jugés d'un niveau équivalent ; dans ce cas, la dispense est accordée par le président de l'université, sur proposition du directeur de l'unité de formation et de recherche d'odontologie, après avis du conseil de cette dernière.
(1) L'annexe sera publiée par les soins du Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
1° Par un des certificats d'études supérieures de biologie humaine ou un des certificats d'études supérieures de sciences figurant sur la liste fixée à l'annexe II du présent arrêté (1).
2° Par le diplôme de docteur en médecine ou de pharmacien ou de docteur vétérinaire pour les candidats justifiant par ailleurs du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire ou de chirurgien-dentiste.
3° Par une maîtrise de sciences biologiques et médicales ;
4° Par des diplômes délivrés par des universités françaises ou étrangères ou des travaux, jugés d'un niveau équivalent ; dans ce cas, la dispense est accordée par le président de l'université, sur proposition du directeur de l'unité de formation et de recherche d'odontologie, après avis du conseil de cette dernière.
(1) L'annexe sera publiée par les soins du Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.
Les candidats doivent obtenir un des certificats du groupe A ou le titre admis en dispense de celui-ci avant de pouvoir s'inscrire en vue du certificat du groupe B.