Arrêté du 2 octobre 2007
Article Annexe de l'Arrêté du 2 octobre 2007 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 (IV) du code du sport
Chronologie des versions de l'article
Version12/10/2019
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Version12/10/2019
Entrée en vigueur le 12 octobre 2019
Modifié par : Arrêté du 2 octobre 2019 - art. 1
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039202496
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