Arrêté du 12 juillet 2007
Article 8 de l'Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »Abrogé
Chronologie des versions de l'article
Version07/09/2018
Entrée en vigueur le 7 septembre 2018
Est créé par : Arrêté du 22 août 2018 - art. 5
Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.