Arrêté du 24 mars 1969
Article Annexe 2 de l'Arrêté du 24 mars 1969 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaires des grades et emplois des personnels des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics visés par le décret n° 69-281 du 24 mars 1969.
Chronologie des versions de l'article
Version30/03/1969
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Version26/06/1969
Entrée en vigueur le 26 juin 1969
Les infirmiers et infirmières autorisés visés à l'article 1er du présent arrêté sont reclassés à compter du 1er juin 1968 ou à la date de leur nomination en cette qualité lorsqu'ils ont été nommés postérieurement à cette date, conformément au tableau ci-après :
SITUATION ACTUELLE : 9 éch (IB 390)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 7 éch (IB 390), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 8 éch (IB 365)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 6 éch (IB 365), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 7 éch (IB 340)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 5 éch (IB 340), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 6 éch (IB 315)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 4 éch (IB 315), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 5 éch (IB 290)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 3 éch (IB 290), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 4 éch (IB 270)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 2 éch (IB 270), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 3 éch (IB 250)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 2 éch (IB 260), Ancienneté réduite des 3/5 puis majorée de 1 an et 73 jours.
SITUATION ACTUELLE : 2 éch (IB 230)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 1 éch (IB 260), Ancienneté réduite des 3/5 puis majorée de 1 an et 146 jours.
SITUATION ACTUELLE : 1 éch (IB 210)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 1 éch (IB 260), Ancienneté réduite des 3/5.
SITUATION ACTUELLE : 9 éch (IB 390)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 7 éch (IB 390), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 8 éch (IB 365)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 6 éch (IB 365), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 7 éch (IB 340)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 5 éch (IB 340), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 6 éch (IB 315)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 4 éch (IB 315), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 5 éch (IB 290)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 3 éch (IB 290), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 4 éch (IB 270)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 2 éch (IB 270), Ancienneté conservée.
SITUATION ACTUELLE : 3 éch (IB 250)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 2 éch (IB 260), Ancienneté réduite des 3/5 puis majorée de 1 an et 73 jours.
SITUATION ACTUELLE : 2 éch (IB 230)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 1 éch (IB 260), Ancienneté réduite des 3/5 puis majorée de 1 an et 146 jours.
SITUATION ACTUELLE : 1 éch (IB 210)
SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : 1 éch (IB 260), Ancienneté réduite des 3/5.
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