Article 1
Article 2
Article 3
Annexes :
Tarif de la caisse régionale de Strasbourg :
METALLURGIE ET TRAVAIL DES METAUX :
Comité technique national n° 1 :
*Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
METALLURGIE ET TRAVAIL DES METAUX Comité technique national n° 1 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
Article ANNEXE
Article ANNEXE
INDUSTRIES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Comité technique national n° 2 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
Article ANNEXE
INDUSTRIES DU BOIS Comité technique national n° 3 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
Article ANNEXE
INDUSTRIES CHIMIQUES Comité technique national n° 4 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
Article ANNEXE
INDUSTRIES DES PIERRES ET TERRES A FEU Comité technique national n° 5 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
Article ANNEXE
Article ANNEXE
Article ANNEXE
INDUSTRIES DU CAOUTCHOUC, PAPIER, CARTON Comité technique national n° 6 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
INDUSTRIES DU LIVRE Comité technique national n° 7 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
INDUSTRIES TEXTILES Comité technique national n° 8 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
INDUSTRIES DU VETEMENT Comité technique national n° 9 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
INDUSTRIE DES CUIRS ET PEAUX Comité technique national n° 10 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
INDUSTRIES ET COMMERCES DE L'ALIMENTATION Comité technique national n° 11 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
Article ANNEXE
INDUSTRIES DES TRANSPORTS ET DE LA MANUTENTION Comité technique national n° 12 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
INDUSTRIE DE L'EAU, DU GAZ ET DE L'ELECTRICITE Comité technique national n° 13 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
COMMERCES NON ALIMENTAIRES Comité technique national n° 14 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
Article ANNEXE
ACTIVITES DU GROUPE INTERPROFESSIONNEL Comité technique national n° 15 *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE
Article ANNEXE
Article ANNEXE
CATEGORIES FORFAITAIRES ET HORS COMITES TECHNIQUES *Tarif présenté suivant le numéro du risque (sécurité sociale), la nature du risque et le taux net de cotisation A.T..* :
Article ANNEXE