Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 29 janvier 1991
Dernière modification : 29 janvier 1991

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Le ministre de l'agriculture et de la forêt, le ministre des affaires sociales et de la solidarité et le ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,

Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1 et L. 211-2 ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national ;

Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Article 1
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Rhône-Alpes, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage, ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Asplenium cuneifolium Viv.
Asplenium à feuilles en coin.
Ophioglossum vulgatum L.
Langue de serpent.
Selaginella helvetica (L.) Spring
Sélaginelle helvétique.
Thelypteris palustris Schott
Thélipteris des marais.
Phanérogames gymnospermes
Ephedra distachya L.
Ephèdre de Suisse.
Juniperus thurifera L.
Genévrier thurifère.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Airopsis tenella (Cav.) Asch. et Graebn.
Airopsis délicat.
Allium angulosum L.
Ail à tige anguleuse.
Allium carinatum L. ssp. pulchellum Bonnier et Layens
Ail joli.
Allium scorodoprasum L.
Ail rocambole.
Butomus umbellatus L.
Jonc fleuri.
Calamagrostis canescens (Weber) Roth.
Calamagrostide blanchâtre.
Carex appropinquata Schumacher
Laiche paradoxale.
Carex bohemica Schreber
Laiche de Bohême.
Carex brevicollis DC.
Laiche à bec court.
Carex depauperata Curtis ex With.
Laiche appauvrie.
Carex fimbriata Schkuhr
Laiche fimbriée.
Carex lachenalii Schkuhr
Laiche de Lachenal.
Carex lasiocarpa Ehrh.
Laiche à fruit velu.
Carex maritima Gunnerus
Laiche maritime.
Carex melanostachya Bieb. ex Willd.
Laiche à épi noir.
Carex pauciflora Lightf.
Laiche pauciflore.
Chamorchis alpina L.C.M. Richard
Orchis nain des Alpes.
Cyperus michelianus (L.) Link
Souchet de Michel.
Dactylorhiza traunsteineri (Sauter) Soo
Orchis de Traunsteiner.
Eleocharis ovata (Roth) Roemer & Schultes
Scirpe ovale.
Epipactis microphylla (Ehrh.) Swartz
Epipactis à petites feuilles.
Festuca pulchella Schrader
Fétuque joli.
Festuca valesiaca Schleicher ex Gaudin
Fétuque du Valais.
Fritillaria meleagris L.
Fritillaire pintade.
Gymnadenia odoratissima (L.) L.C.M. Richard
Gymnadenie odorante.
Herminium monorchis (L.) R. Br.
Herminium à un bulbe.
Hyacinthoides italica (L.) Rothm.
Scille d'Italie.
Hydrocharis morsus ranae L.
Hydrocharis morène.
Iris lutescens Lam. ssp. lutescens
Iris nain.
Juncus anceps Laharpe
Jonc aplati.
Juncus arcticus Willd.
Jonc arctique.
Kobresia simpliciuscula (Wahlenb.) Makensie
Kobresie simple.
Koeleria cenisia Reuter ex Reverchon
Koelerie du Mont Cenis.
Najas marina L.
Naïade marine.
Najas minor All.
Petite Naïade.
Orchis laxiflora Lam.
Orchis à fleurs lâches.
Orchis tridentata Scop.
Orchis à trois dents.
Ornithogalum nutans L.
Ornithogale penchée.
Poa glauca Vahl.
Paturin glauque.
Poa palustris L.
Paturin des marais.
Potamogeton acutifolius Link
Potamot à feuilles pointues.
Potamogeton alpinus Balb.
Potamot des Alpes.
Potamogeton filiformis Pers.
Potamot filiforme.
Potamogeton praelongus Wulfen
Potamot allongé.
Rhynchospora alba (L.) Vahl.
Rhynchospore blanc.
Scirpus hudsonianus (Michx) Fernald
Scirpe de Hudson.
Scirpus mucronatus L.
Scirpe mucroné.
Scirpus supinus L.
Scirpe couché.
Sesleria ovata (Hoppe) A. Kerner
Seslérie ovale.
Sparganium emersum Rehmann
Rubanier émergé.
Sparganium minimum Wallr.
Petit Rubanier.
Stratiotes aloides L.
Stratiotes faux aloe.
Typha minima Funck
Petite massette.
2. Dicotylédones :
Alyssum cuneifolium Ten.
Alysson à feuilles en coin.
Androsace chaixii Gren. et Godron
Androsace de Chaix.
Androsace elongata L. ssp. Breistrofferii Charpin & Greuter
Androsace allongée de Breistroffer.
Arenaria purpurascens Ramond ex DC.
Sabline pourprée.
Artemisia campestris L. ssp. borealis (Pallas) H.M. Hall & Clements
Armoise boréale.
Asperula jordanii Perr. et Song.
Aspérule de Jordan.
Biscutella arvernensis Jordan
Lunetière d'Auvergne.
Biscutella brevicaulis Jordan
Lunetière à tige courte.
Biscutella cichoriifolia Loisel.
Lunetière à feuille de chicorée.
Bombycilaena erecta (L.) Smolj.
Micropus dressé.
Cardamine asarifolia L.
Cardamine à feuilles d'Asaret.
Cardamine plumieri Villars
Cardamine de Plumier.
Carpesium cernuum L.
Carpésium penché.
Centaurea vallesiaca (DC.) Jordan
Centaurée du Valais.
Chamaespartium saggitale (L.) P. Gibbs ssp. delphinense Verlot
Genêt ailé du Dauphiné.
Cicendia filiformis (L.) Delarbre
Cicendie filiforme.
Cirsium helenioides (L.) Hill
Cirse faux hélénium.
Cirsium monspessulanum (L.) Hill
Cirse de Montpellier.
Cistanthemum X revoli Coste & Soulié
Cistanthème de Revol.
Cynoglossum germanicum Jacq.
Cynoglosse d'Allemagne.
Cytisus decumbens (Durande) Spach
Cytise retombant.
Cytisus sauzeanus Burnat et Briq.
Cytise de Sauze.
Daphne cneorum L.
Daphné camelé.
Delphinium dubium (Rouy & Fouc.) Pawl.
Pied d'alouette douteux.
Delphinium elatum L.
Pied d'alouette élevé.
Delphinium fissum Waldst. et Kit.
Pied d'alouette fendu.
Dianthus gratianopolitanus Vill.
OEillet de Grenoble.
Dictamnus albus L.
Fraxinelle blanche.
Doronicum clusii (All.) Tausch
Doronic de Clusius.
Elatine alsinastrum L.
Elatine faux alsine.
Erica herbacaea L.
Bruyère des neiges.
Euphorbia palustris L.
Euphorbe des marais.
Exaculum pusillum (Lam.) Caruel
Cicendie fluette.
Horminum pyrenaicum L.
Hormin des Pyrénées.
Hottonia palustris L.
Hottonie des marais.
Hydrocotyle vulgaris L.
Ecuelle d'eau.
Hymenolobus procumbens (L.) Nutt ex Torrey & Gray
Capselle couchée.
Hypericum androsaemum L.
Millepertuis Androsème.
Iberis intermedia Guersent ssp. timeroyi (Jordan) Rouy & Fouc.
Iberis de Timeroy.
Illecebrum verticillatum L.
Illécèbre verticillé.
Inula britannica L.
Inule d'Angleterre.
Inula helvetica Weber
Inule de Suisse.
Knautia godetii Reuter
Knautie de Godet.
Kochia laniflora (S.G. Gmelin) Bordas
Kochia à fleurs laineuses.
Lappula deflexa (Wahlenb.) Gur.
Barnadette réfléchie.
Laserpitium prutenicum L.
Laser de Prusse.
Lathyrus palustris L.
Gesse des marais.
Leonurus cardiaca L.
Agripaume cardiaque.
Limosella aquatica L.
Limoselle aquatique.
Lindernia procumbens (Krocker) Philcox
Lindernie couchée.
Litorella uniflora (L.) Ascherson
Litorelle à une fleur.
Ludwigia palustris (L.) Elliot
Isnardie des marais.
Lychnis alpina L.
Lychnis des Alpes.
Lythrum hyssopifolia L.
Lythrum à feuilles d'Hysope.
Matthiola fruticulosa (L.) Maire ssp. valesiaca (Gay ex Gaudin) P.W. Ball
Matthiole buissonnante du Valais.
Meconopsis cambrica (L.) Vig.
Pavot du pays de Galles.
Minuartia laricifolia (L.) Schinz & Thell. ssp. diomedis
Minuartie à feuilles de Mélèze, sous-espèce de Diomède.
Myosotis balbisiana Jordan.
Myosotis de Balbis.
OEnanthe fistulosa L.
OEnanthe fistuleuse.
OEnanthe silaifolia Bieb.
OEnanthe à feuilles de Silaum.
Omphalodes linifolia (L.) Moench
Omphalodes à feuilles de lin.
Onobrychis arenaria (Kit.) DC.
Sainfoin des sables.
Onosma arenaria Waldst. & Kit. ssp. arenaria
Orcanette des sables.
Orobanche alsatica Kirschleger
Orobanche d'Alsace.
Orobanche arenaria Borkh
Orobanche des sables.
Oxytropis foetida (Vill.) DC.
Astragale foetide.
Peucedanum carvifolia Vill.
Peucédan à feuille de Carvi.
Peucedanum officinale L.
Peucédan officinal.
Peucedanum palustre (L.) Moench
Peucédan des marais.
Phyteuma charmelii Villars
Raiponce de Charmeil.
Pinguicula grandiflora Lam.
Grassette à grandes fleurs.
Potentilla nivea L.
Potentille blanche.
Pulsatilla rubra (Lam.) Delarbre
Pulsatille rouge.
Pyrola chlorantha Swartz
Pyrole verdâtre.
Pyrola media Swartz
Pyrole intermédiaire.
Ranunculus sceleratus L.
Renoncule scélérate.
Reseda jacquinii Reichenb.
Réséda de Jacquin.
Rumex maritimus L.
Oseille maritime.
Salix bicolor Willd.
Saule bicolore.
Salix glaucosericea B. Flod.
Saule glauque.
Salvia aethiopis L.
Sauge d'Ethiopie.
Saussurea discolor (Wild.) DC.
Saussurée discolore.
Saxifraga clusii Gouan
Saxifrage de Clusius.
Saxifraga cotyledon L.
Saxifrage cotyledon.
Saxifraga diapensioides Bellardi
Saxifrage fausse diapensie.
Saxifraga pedemontana All. ssp. prostii (Sternb.) D.A. Webb.
Saxifrage de Prost.
Saxifraga seguieri Sprengel
Saxifrage de Séguier.
Scabiosa canescens Waldst. & Kit.
Scabieuse blanchâtre.
Scutellaria hastifolia L.
Scutellaire hastée.
Scutellaria minor Hudson
Petite scutellaire.
Sedum villosum L.
Orpin velu.
Senecio halleri Dandy
Séneçon de Haller.
Senecio helenitis (L.) Schinz & Thell. ssp. helenitis
Séneçon helenitis.
Senecio leucophyllus DC.
Séneçon à feuilles blanchâtres.
Senecio paludosus L.
Séneçon des marais.
Silene brachypoda Rouy
Silène à pied court.
Sisymbrella aspera (L.) Spach
Sisymbrelle rude.
Stachys alopecuros (L.) Bentham
Epiaire queue de renard.
Stellaria palustris Retz
Stellaire des marais.
Swertia perennis L.
Swertie vivace.
Teucrium pyrenaicum L.
Germandrée des Pyrénées.
Teucrium scordium L.
Germandrée scordium.
Thalictrum simplex L.
Pigamon simple.
Thesium linophyllon L.
Thésium à feuilles de lin.
Trifolium retusum L.
Trèfle à feuilles obtuses.
Trifolium saxatile All.
Trèfle des rochers.
Trochiscanthes nodiflora (Vill.) Koch
Trochiscanthe nodiflore.
Utricularia minor L.
Petite utriculaire.
Utricularia vulgaris L.
Utriculaire commune.
Vaccinium microcarpum (Turcz. ex Rupr.) Schmalh.
Airelle à petit fruit.
Vaccinium oxycoccos L.
Canneberge.
Valeriana saliunca All.
Valeriane des débris.
Vicia pisiformis L.
Vesce à forme de pois.
Viola jordanii Hanry
Violette de Jordan.
Article 2
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de l'Ain, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Ptéridophytes
Osmunda regalis L.
Osmonde royale.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Carex pseudocyperus L.
Laiche faux souchet.
Stipa pennata L.
Plumet.
2. Dicotylédones :
Convolvulus cantabrica L.
Liseron des monts Cantabriques.
Moneses uniflora (L.) A. Gray
Pyrole à une fleur.
Ranunculus gramineus L.
Renoncule à feuilles de graminées.
Scorzonera humilis L.
Scorzonère peu élevée.
Sempervivum X fauconnettii Reuter
Joubarbe de Fauconnet.
Viola rupestris F.W. Schmidt
Violette des rochers.
Article 3
Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de l'Isère, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.
Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.
Phanérogames angiospermes
1. Monocotylédones :
Carex diandra Schrank
Laiche à deux étamines.
2. Dicotylédones :
Artemisia eriantha Ten.
Genépi à fleurs cotonneuses.
Cerinthe glabra Miller ssp. glabra
Melinet glabre.
Gentiana pneumonanthe L.
Gentiane pneumonanthe.