Arrêté du 16 juillet 1990 relatif à la composition de l'équipe de direction et aux différents services de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 22 août 1990
Dernière modification : 22 août 1990

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Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer,

Vu le décret n° 90-491 du 13 juin 1990 portant organisation de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, notamment son article 21,
Article 1
L'équipe de direction prévue à l'article 21 du décret du 13 juin 1990 susvisé comprend :
- le directeur adjoint ;
- le directeur de l'enseignement ;
- le directeur de la recherche ;
- le directeur de la formation continue ;
- le directeur de la formation alternée ;
- le directeur du centre pédagogique de documentation et de communication ;
- le directeur du centre pédagogique de calcul ;
- le secrétaire général.
Article 2
Le directeur adjoint est nommé par arrêté, après avis du conseil de perfectionnement de l'école. Il supplée le directeur de l'école en cas d'absence ou d'empêchement et toutes les fois qu'il en a reçu mandat.
Article 3
Le directeur de l'enseignement, le directeur de la recherche, le directeur de la formation continue et le secrétaire général sont nommés par arrêté, sur proposition du directeur de l'école.