Arrêté du 11 décembre 1992 relatif à la terminologie du sport

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 20 janvier 1993
Dernière modification : 20 janvier 1993

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Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, et le ministre de la jeunesse et des sports,

Vu la loi n° 75-1349 du 31 décembre 1975 relative à l'emploi de la langue française ;

Vu le décret n° 86-439 du 11 mars 1986 relatif à l'enrichissement de la langue française ;

Vu le décret n° 89-403 du 2 juin 1989 instituant un conseil supérieur de la langue française et une délégation générale à la langue française ;

Vu l'arrêté du 7 septembre 1990 fixant la composition de la commission ministérielle de terminologie du sport ;

Sur proposition de ladite commission ;

Vu l'avis de la délégation générale à la langue française ;

Vu l'avis du conseil international de la langue française,
Article 1
Les expressions et termes inscrits en annexe I du présent arrêté sont recommandés.
Article 2
Il est joint au présent arrêté une annexe II constituée d'un index alphabétique anglais-français, une annexe III formée d'un index alphabétique angloaméricain-français et une annexe IV des termes et impropriétés à éviter.
Article 3
Le présent arrêté assorti de ses annexes sera publié au Journal officiel de la République française.