Arrêté du 25 mars 2004
Article 12 de l'Arrêté du 25 mars 2004 fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques générales des installations des établissements zoologiques à caractère fixe et permanent, présentant au public des spécimens vivants de la faune locale ou étrangère et relevant de la rubrique 21-40 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.
Chronologie des versions de l'article
Version01/04/2004
Entrée en vigueur le 1 avril 2004
Le bien-être des animaux et la prévention des anomalies comportementales sont notamment assurés par une amélioration pertinente des conditions d'élevage, adaptée aux besoins biologiques de chaque espèce.
Cette amélioration doit notamment porter, selon les espèces, sur :
- les installations ou l'espace offert aux animaux et leurs aménagements ;
- les protocoles d'élevage et les rythmes des activités portant sur l'entretien des animaux ;
- la composition des troupeaux et la cohabitation interspécifique.
Cette amélioration doit notamment porter, selon les espèces, sur :
- les installations ou l'espace offert aux animaux et leurs aménagements ;
- les protocoles d'élevage et les rythmes des activités portant sur l'entretien des animaux ;
- la composition des troupeaux et la cohabitation interspécifique.
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