Arrêté du 17 septembre 2007
Article 2 de l'Arrêté du 17 septembre 2007 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin)
Chronologie des versions de l'article
Version07/10/2007
Entrée en vigueur le 7 octobre 2007
Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
Affiner votre recherche
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.