Arrêté du 5 mai 2004

Article 2 de l'Arrêté du 5 mai 2004 relatif au titre professionnel de responsable de cuisine en restauration collective

Chronologie des versions de l'article

Version16/05/2004

Version30/03/2014

Entrée en vigueur le 30 mars 2014

Modifié par : Arrêté du 13 mars 2014 - art. 2

Le référentiel d'emploi, d'activité, de compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.

Affiner votre recherche

Entrée en vigueur le 30 mars 2014
Modifié par :	Arrêté du 13 mars 2014 - art. 2

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).