Arrêté du 14 octobre 2004 portant organisation des sous-directions et services de la direction de l'architecture et du patrimoine.
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 1 décembre 2004 |
|---|---|
| Dernière modification : | 1 décembre 2004 |
Le ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;
Vu le décret n° 2002-898 du 15 mai 2002 relatif aux attributions du ministre de la culture et de la communication ;
Vu le décret n° 2004-822 du 18 août 2004 relatif à l'organisation et aux missions de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication ;
Vu l'arrêté du 14 octobre 2004 relatif à l'organisation et aux missions des services de la direction de l'architecture et du patrimoine ;
Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction de l'architecture et du patrimoine en date du 5 juillet 2004,
Le secrétariat général comprend :
- la mission évaluation et stratégie ;
- le bureau ressources humaines, formation et organisation interne ;
- le bureau budget et affaires financières ;
- le bureau affaires juridiques et réforme de l'Etat ;
- le bureau action territoriale et établissements publics ;
- la mission affaires européennes et internationales ;
- la mission sécurité.
- la mission évaluation et stratégie ;
- le bureau ressources humaines, formation et organisation interne ;
- le bureau budget et affaires financières ;
- le bureau affaires juridiques et réforme de l'Etat ;
- le bureau action territoriale et établissements publics ;
- la mission affaires européennes et internationales ;
- la mission sécurité.
La sous-direction de l'architecture et du cadre de vie comprend :
- le bureau économie et affaires juridiques de la profession ;
- le bureau création architecturale, paysage et cadre de vie ;
- le bureau maîtrise d'ouvrage ;
- le bureau diffusion.
- le bureau économie et affaires juridiques de la profession ;
- le bureau création architecturale, paysage et cadre de vie ;
- le bureau maîtrise d'ouvrage ;
- le bureau diffusion.
La sous-direction de l'enseignement de l'architecture, de la formation et de la recherche comprend :
- le bureau écoles d'architecture ;
- le bureau enseignement ;
- le bureau recherche architecturale, urbaine et paysagère ;
- la mission formation continue.
- le bureau écoles d'architecture ;
- le bureau enseignement ;
- le bureau recherche architecturale, urbaine et paysagère ;
- la mission formation continue.