Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 7 octobre 2004
Dernière modification : 28 décembre 2013

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Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de protection sociale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 juin 2004, Arrêtent :

Chapitre Ier : Liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine
Article 1

La liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle des études médicales est fixée en fonction de leur groupe d'appartenance comme suit :

Groupe I

Addictologie.
Allergologie et immunologie clinique.
Andrologie.
Cancérologie.
Dermatopathologie.
Foetopathologie.
Hémobiologie-transfusion.

Médecine de la douleur et médecine palliative
Médecine de la reproduction.
Médecine légale et expertises médicales.
Médecine du sport.
Médecine d'urgence.
Médecine vasculaire.
Néonatalogie.
Neuropathologie.
Nutrition.
Orthopédie dento-maxillo-faciale.
Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique.
Pharmacologie clinique et évaluation des thérapeutiques.
Psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.


Groupe II

Chirurgie infantile.
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie.
Chirurgie de la face et du cou.
Chirurgie orthopédique et traumatologie.
Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique.
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.
Chirurgie urologique.
Chirurgie vasculaire.
Chirurgie viscérale et digestive.
Gériatrie.
Réanimation médicale.
Les diplômes du groupe II ouvrent droit à la qualification de spécialiste correspondant à l'intitulé du diplôme.

Chapitre II : Réglementation
Article 2

Le contenu de chaque diplôme d'études spécialisées complémentaires est précisé dans une maquette annexée au présent arrêté. Celle-ci définit, conformément aux dispositions de l'article 26 du décret du 16 janvier 2004 susvisé, le temps de préparation, le programme des enseignements, la durée et la nature des fonctions pratiques qui doivent être exercées ainsi que les règles de validation de la formation et la liste des diplômes d'études spécialisées permettant d'y accéder.