Arrêté du 3 juillet 2007

Article ANNEXE II de l'Arrêté du 3 juillet 2007 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option "travaux de conduite et entretien des engins agricoles"

Chronologie des versions de l'article

Version19/07/2007

Entrée en vigueur le 19 juillet 2007

TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES

DIPLÔMES DÉTENUS	UNITÉS CAPITALISABLES réputées acquises
CAPA BEPA BPA	UCG 1, UCG 2
Autres diplômes de niveau V CAP BEP	UCG 1, UCG 2
Autres BPA rénovés	UCG 1, UCG 2, UCG 3
BEPA option "Agroéquipement"	UCG 1, UCG 2, UCG 3, UCO 1, UCO 2
Diplôme de niveau IV	UCG 1, UCG 2

Sortie de vigueur le 1 janvier 2027
Abrogé par :	Arrêté du 23 janvier 2024 - art. 1

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).