Article 1 de l'Arrêté fixant la liste des matériaux susceptibles d'être utilisés sans inconvénient pour la santé publique dans la fabrication des instruments de mesure.

Les métaux, alliages ou matières dont l'emploi est autorisé, en ce qui concerne l'hygiène, pour la fabrication des parties des instruments de mesure et des récipients-mesures qui sont en contact direct avec les denrées destinées à l'alimentation, sont les suivants :

1° Pour toutes denrées alimentaires et boissons :

- le nickel, le chrome et l'étain présentant les conditions de pureté fixées par les articles 3, 4, 5 et 6 de l'arrêté interministériel du 28 juin 1912 sur la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires et des boissons ;

- le fer-blanc embouti ou soudé à l'étain fin, tel qu'il est défini par l'article 4 de l'arrêté du 28 juin 1912 ;

- la tôle d'acier ordinaire emboutie ou assemblée par soudure ;

- autogène, ou auto-brasure, et étamée finie à l'étain fin ;

- les aciers inoxydables austhénitiques à 18 % de chrome et 8 % de nickel et les aciers inoxydables au chromo-manganèse à 18 % de chrome, 8 % de manganèse et 1,5 % de nickel, emboutis ou assemblés par soudure autogène ;

- les verres ordinaires ou spéciaux dont la teneur en oxyde de plomb est inférieure à 24 %;

- les poteries à pâte imperméable (grès, porcelaine) non décorées sur émail à l'aide, de couleurs à base de métaux toxiques ;

- les bois de chêne, de châtaignier, de frêne, de charme ou de robinier.

2° En plus des matériaux énumérés au paragraphe précédent :

a) Pour les vins et autres liquides alcooliques et les alcools :

- le cuivre étamé à l'étain fin ;

- les carreaux en verre, grès ou porcelaine répondant aux conditions fixées au paragraphe ler, avec joints en ciment protégé par une couche de tartrate de chaux ;

b) Pour les solides alimentaires :

- les bois de hêtre, de noyer, d'orme et de peuplier ;

c) Pour les racines, tubercules, bulbes, fruits à enveloppe sèche, grains, légumes secs et légumes à feuilles :

- le cuivre, le fer noir, le zinc et le fer galvanisé ;

d) Pour les huiles :

- le fer noir assemblé par auto-brasure ou soudure autogène ;

e) Pour les opérations de distillerie :

- le cuivre.