Arrêté du 2 août 2007
Article 20 de l'Arrêté du 2 août 2007 fixant les règles de fonctionnement du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique.
Chronologie des versions de l'article
Version11/08/2007
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Version03/10/2012
Entrée en vigueur le 3 octobre 2012
Modifié par : Arrêté du 19 septembre 2012 - art. 1
Le président du Centre national de la recherche scientifique assiste aux réunions du conseil scientifique.
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