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Article 1

Article 2

Article 3

Annexes :

Instruction technique relative aux silos de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables *arrêté type*. :

Article ANNEXE

Localisation :

Implantation :

Article ANNEXE-ART. 1

Distance d'éloignement des silos. :

Article ANNEXE-ART. 2

Caractéristiques de l'établissement :

Nature et capacité des installations. :

Article ANNEXE-ART. 3

Conception des installations :

Limitation des effets d'une explosion éventuelle. :

Article ANNEXE-ART. 4

Stabilité au feu des structures :

Article ANNEXE-ART. 5

Evacuation du personnel :

Article ANNEXE-ART. 6

Intervention des services d'incendie et de secours. :

Article ANNEXE-ART. 7

Aménagement des locaux. :

Article ANNEXE-ART. 8

Limitation des émissions de poussières à l'intérieur des installations :

Capotage des sources émettrices de poussière. :

Article ANNEXE-ART. 9

Utilisation de transporteurs ouverts. :

Article ANNEXE-ART. 10

Avis de chargement et de déchargement. :

Article ANNEXE-ART. 11

Nettoyage des locaux. :

Article ANNEXE-ART. 12

Prévention des incendies et explosions :

Elimination des corps étrangers contenus dans les produits. :

Article ANNEXE-ART. 13

Surveillance des conditions de stockage. :

Article ANNEXE-ART. 14

Installations électriques. :

Article ANNEXE-ART. 15

Mise à la terre des installations exposées aux poussières. :

Article ANNEXE-ART. 16

Suppression des sources d'inflammation dans les locaux exposés aux poussières. :

Article ANNEXE-ART. 17

Prévention et détection des dysfonctionnements des appareils exposés aux poussières. :

Article ANNEXE-ART. 18

Signalement des incidents de fonctionnement. :

Article ANNEXE-ART. 19

Consignes de sécurité. :

Article ANNEXE-ART. 20

Permis de feu. :

Article ANNEXE-ART. 21

Matériel de lutte contre l'incendie. :

Article ANNEXE-ART. 22

Prévention de la pollution de l'air :

Ventilation des cellules. :

Article ANNEXE-ART. 23

Dépoussiérage. :

Article ANNEXE-ART. 24

Contrôle des émissions. :

Article ANNEXE-ART. 25

Emissions diffuses. :

Article ANNEXE-ART. 26

Conception des installations de dépoussiérage. :

Article ANNEXE-ART. 27

Prévention des nuisances dues au bruit. :

Article ANNEXE-ART. 28

Article ANNEXE-ART. 29

Article ANNEXE-ART. 30

Caractéristiques des eaux résiduaires. :

Article ANNEXE-ART. 34

Utilisation et stockage de produits insecticides, raticides. :

Article ANNEXE-ART. 35

Récupération et élimination des déchets. :

Article ANNEXE-ART. 36

Arrêté du 11 août 1983 relatif aux règles techniques auxquelles doivent satisfaire les silos et installations de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables, au titre de la protection de l'environnement.

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur :	13 décembre 1983
Dernière modification :	2 mars 1988

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Article 1

Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision

Les prescriptions techniques applicables aux silos et installations de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables sont celles qui découlent de l'application du cadre d'arrêté préfectoral et du commentaire ci-annexés.

Article 2

Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision

Les dispositions de l'article 1er sont applicables aux établissements faisant l'objet d'un arrêté préfectoral d'autorisation délivré postérieurement à la date du présent arrêté.

Article 3

Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision

Le directeur de la prévention des pollutions et les préfets sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.