Arrêté du 17 octobre 1990

Article 3 de l'Arrêté du 17 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de sportAbrogé

Chronologie des versions de l'article

Version25/10/1990

Entrée en vigueur le 25 octobre 1990

L'arrêté du 2 juillet 1986 fixant l'échelonnement indiciaire des professeurs de sport est abrogé.

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Sortie de vigueur le 1 janvier 2017
Abrogé par :	Décret n°2017-1353 du 18 septembre 2017 - art. 2

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