Arrêté du 26 décembre 2000
Article 4 de l'Arrêté du 26 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes.
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Version13/01/2001
Entrée en vigueur le 13 janvier 2001
Le pictogramme des panneaux mentionnés ci-dessous est modifié. L'implantation des panneaux comportant l'ancien pictogramme n'est plus autorisée ; le cas échéant, ils peuvent rester en place dans les conditions prévues à l'article 12 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé.
Panneau A13b. - Passage pour piétons.
Panneau C20a. - Indication d'un passage pour piétons.
Le dessin des panneaux comportant le nouveau pictogramme figure dans l'annexe au présent arrêté.
Panneau A13b. - Passage pour piétons.
Panneau C20a. - Indication d'un passage pour piétons.
Le dessin des panneaux comportant le nouveau pictogramme figure dans l'annexe au présent arrêté.
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