Arrêté du 17 décembre 2004
Article Annexe III de l'Arrêté du 17 décembre 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2415 relative aux installations de mise en œuvre de produits de préservation du bois et matériaux dérivés
Chronologie des versions de l'article
Version03/02/2005
Entrée en vigueur le 3 février 2005
Acide acrylique
Acide chloracétique
Acroléine
Anhydride maléique
Biphényles
Crésol
1,2 - Dichlorobenzène (O-dichlorobenzène)
2,4 - Dichlorophénol
Diéthylamine
Diméthylamine
Ethylamine
Méthacrylates
Mercaptans (thiols)
Nitrocrésol
Nitrophénol
Nitrotoluène
Phénol
Pyridine
1,1,2,2 - Tétrachloro-éthane
Thioéthers
Thiols
1,1,2 Trichloro-éthane
2,4,5 Trichlorophénol
Triéthylamine
Xylènol (sauf 2,4 - xylènol)
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