Article 1 de l'Arrêté du 14 décembre 2004 relatif au bilan de la carte sanitaire des appareils de diagnostic utilisant l'émission de radioéléments artificiels (caméra à scintillation munie de détecteur d'émission de positons en coïncidence tomographe à émission de positons, caméra à positons).

Chronologie des versions de l'article

Version22/12/2004

Entrée en vigueur le 22 décembre 2004

Le bilan de la carte sanitaire des appareils utilisant l'émission de radioéléments artificiels en vue du diagnostic médical suivants :
caméra à scintillation munie d'un détecteur d'émission de positons, tomographe à émission de positons, caméra à positons, est établi comme il apparaît en annexe jointe (annexe non reproduite).
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Entrée en vigueur le 22 décembre 2004

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