Article 178-1 de l'Arrêté du 20 février 2007 relatif aux exigences de fonds propres applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissementAbrogé

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Version02/03/2007

Entrée en vigueur le 2 mars 2007

Les établissements assujettis calculent la valeur ajustée d'un instrument constitutif d'une sûreté financière pour l'ensemble de leurs opérations, à l'exception de celles soumises à un accord-cadre de novation ou à une convention-cadre de compensation pour lesquelles les dispositions du chapitre IV du présent titre s'appliquent, de la façon suivante :
CVA = C x (1 - HC - HFX)
où :
- CVA est la valeur de l'instrument constitutif de la sûreté financière après ajustement de volatilité ;
- HC est l'ajustement de volatilité correspondant à l'instrument constitutif de la sûreté financière calculé conformément aux articles 178-2 à 178-6 ;
- HFX est l'ajustement de volatilité correspondant à une asymétrie de devises calculé conformément aux articles 178-2 à 178-6.
Les établissements assujettis calculent la valeur ajustée de l'exposition qui prend en compte la volatilité de l'instrument constitutif de la sûreté et les effets de réduction du risque de crédit de la façon suivante :
EVA = E x (1+ HE)
où :
- EVA est la valeur ajustée de l'exposition ;
- E est la valeur de l'exposition ;
- HE est l'ajustement de volatilité appliqué à la valeur de l'exposition et calculé conformément aux articles 178-2 à 178-6.
Pour les opérations sur instruments dérivés de gré à gré, EVA est égal à E.
Les établissements assujettis calculent la valeur de l'exposition totalement ajustée de la façon suivante :
E* = max {0, [EVA - CVAM]}
où :
- E* est la valeur de l'exposition totalement ajustée qui prend en compte la volatilité et les effets de réduction du risque de crédit de la sûreté financière ;
- CVAM est CVA tenant compte, le cas échéant, d'asymétrie d'échéances conformément aux dispositions du chapitre V du présent titre.

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Entrée en vigueur le 2 mars 2007
Sortie de vigueur le 2 août 2021

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