Arrêté du 20 décembre 1950 fixant les termes de l'avis indiquant les sources et les dangers de l'intoxication par l'hydrogène arsénié et les moyens de prévenir cette intoxication.

En exécution de l'article premier du décret n° 50-1567 du 19 décembre 1950 concernant les mesures particulières d'hygiène applicables dans les établissements dont le personnel est exposé aux intoxications par l'hydrogène arsénié, le texte ci-dessous devra être remis au personnel susceptible d'être exposé à ces intoxications par le chef de l'établissement :
AVIS :
L'INTOXICATION PAR L'HYDROGENE ARSENIE - DANGERS - SOURCES D'INTOXICATION.
MOYENS DE PREVENTION
DANGERS
L'hydrogène arsénié est un gaz extrêmement toxique et insidieux. A faibles concentrations dans l'atmosphère, pour lesquelles il reste dangereux, son odeur alliacée n'est pas toujours décelable. Ses effets les plus graves se manifestent généralement après une période d'une durée variable suivant immédiatement la fin de l'exposition au risque d'intoxication.
Pendant cette période, dont la durée peut aller de quelques heures à quelques jours, le malade semble normal ou peu atteint.
Sources d'intoxications
De très nombreuses opérations industrielles exposent à des dégagements d'hydrogène arsénié.
Le risque d'intoxication doit notamment être pris en considération dans celles où il y a production d'hydrogène que l'on opère soit en solution acide, soit en solution alcaline, soit par électrolyse, et dans celles où il peut y avoir décomposition d'arséniures.
La production d'hydrogène s'accompagne, en effet, d'un dégagement d'hydrogène arsénié si le milieu renferme des composés arsenicaux, même au titre d'impuretés.
Ces dégagements seront à craindre, notamment, dans :
Le détartrage des chaudières et des canalisations ;
Le décapage des métaux ;
Le dessablage des fontes par l'acide fluorhydrique ; La récupération de l'étain du fer-blanc ;
L'attaque acide des poussières des fours à pyrites pour l'obtention du sélénium et du tellure.
La précipitation du cuivre par le fer ;
Le nettoyage des citernes d'acide sulfurique (lavage des boues) ;
L'attaque de l'aluminium et des alliages légers par des lessives de soude ou de potasse ;
La galvanoplastie ;
La charge des accumulateurs ;
La décomposition des arséniures par les acides ou par l'eau, lorsqu'il s'agit plus particulièrement d'arséniures alcalins, alcalino-terreux ou d'aluminium, produit également des dégagements d'hydrogène arsénié. Ces dégagements seront à craindre notamment :
Dans le lessivage chlorhydrique ou sulfurique de certains minerais arsenicaux (industrie du cobalt surtout) ;
Dans l'attaque acide des scories de déphosphoration dans l'industrie des engrais ;
Par action de l'humidité atmosphérique ou de l'eau sur les scories en particulier dans la métallurgie de l'étain ou du cobalt ;
Par action de l'humidité atmosphérique ou de l'eau sur les ferro-siliciums ;
Par action de l'eau sur la cyanamide calcique impure.
Il est à noter que bien souvent le dégagement d'hydrogène arsénié peut être imputé à plusieurs causes simultanées.
Moyens de prévention.
Afin d'éviter dans toute la mesure du possible des intoxications graves, il est indispensable :
D'effectuer toute opération pouvant amener un dégagement accidentel d'hydrogène arsénié dans les locaux parfaitement ventilés ou à l'air libre.
Lorsqu'une opération dégage normalement ce gaz toxique, elle doit être effectuée dans un appareil clos ou sous une hotte dotée d'une ventilation empêchant toute pollution de l'atmosphère du local ;
De surveiller la teneur en impuretés arsenicales des produits utilisés, en particulier dans les réactions entre acides et métaux. Une teneur en arsenic atteignant 1 % est extrêmement dangereuse, qu'il s'agisse des métaux et acides mis en contact ou des scories métallurgiques et autres produits susceptibles de dégager de l'hydrogène arsénié sous l'action de l'humidité. Toutefois, des intoxications peuvent se produire avec des teneurs beaucoup plus faibles ;
D'exposer dans le local, durant les opérations susceptibles de dégager de l'hydrogène arsénié, un papier détecteur à l'iodure de mercure et de cadmium préalablement imbibé d'alcool. Le brunissement du papier mettra en évidence la présence du gaz toxique dans l'atmosphère du local et imposera l'évacuation des travailleurs ou le port d'un masque efficace.
L'efficacité du papier détecteur est temporaire. Il doit être remplacé fréquemment, au maximum toutes les deux heures ;
De mettre des masques ou appareils respiratoires appropriés à la disposition des travailleurs exposés. Les masques filtrants ne donnent souvent qu'une protection illusoire ; il est donc préférable de recourir aux appareils isolants.
Enfin, tout travailleur devra aller immédiatement consulter le médecin dès l'apparition du moindre trouble.

Le Directeur du Travail est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal Officiel de la République française.