Arrêté du 13 mai 2004
Article Annexe de l'Arrêté du 13 mai 2004 fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles
Chronologie des versions de l'article
Version19/06/2004
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Version17/09/2006
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Version01/01/2014
Entrée en vigueur le 1 janvier 2014
Modifié par : Arrêté du 27 novembre 2013 - art.
Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20131213&numTexte=44&pageDebut=20310&pageFin=20311
Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 2 janvier 2014 mis en ligne sur le site : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
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