Article 2 de l'Arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas (zone de protection spéciale)

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Version11/11/2004

Entrée en vigueur le 11 novembre 2004


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 de l'étang du Bagnas » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Hérault, à la direction régionale de l'environnement de Languedoc-Roussillon et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

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Entrée en vigueur le 11 novembre 2004

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