Arrêté du 3 mai 2007
Article 20 de l'Arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants.
Chronologie des versions de l'article
Version17/05/2007
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Version01/01/2018
Entrée en vigueur le 1 janvier 2018
Modifié par : Arrêté du 22 mars 2017 - art. 4
Lorsque la totalité de l'installation de chauffage (générateur et émetteur) est remplacée, les radiateurs sont adaptés au fonctionnement à basse température.
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