Arrêté du 12 juillet 2007
Article 7 de l'Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »Abrogé
Chronologie des versions de l'article
Version07/09/2007
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Version07/09/2018
Entrée en vigueur le 7 septembre 2018
Modifié par : Arrêté du 22 août 2018 - art. 6
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ”, mention “ bowling ”, figure en annexe III au présent arrêté.
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