Article 8 de l'Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « bowling » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »Abrogé

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Version07/09/2018

La référence de ce texte avant la renumérotation du 7 septembre 2018 est l'article : Arrêté du 12 juillet 2007 - art. 7 (T)

Entrée en vigueur le 7 septembre 2018

Est créé par : Arrêté du 22 août 2018 - art. 5


Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Entrée en vigueur le 7 septembre 2018
Sortie de vigueur le 31 mars 2021

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