Article 7 de l'Arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Version12/01/2008
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Version15/01/2012
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Version31/12/2016

La référence de ce texte après la renumérotation est l'article : Arrêté du 27 décembre 2007 - art. 8 (VT)

Entrée en vigueur le 12 janvier 2008

Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Entrée en vigueur le 12 janvier 2008
Sortie de vigueur le 15 janvier 2012

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