Article 8 de l'Arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « kick-boxing » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »Abrogé

Chronologie des versions de l'article

Version15/01/2012

La référence de ce texte avant la renumérotation du 15 janvier 2012 est l'article : Arrêté du 27 décembre 2007 - art. 7 (T)

Entrée en vigueur le 15 janvier 2012

Est créé par : Arrêté du 29 décembre 2011 - art. 5

Modifié par : Arrêté du 29 décembre 2011 - art. 7

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Entrée en vigueur le 15 janvier 2012
Sortie de vigueur le 31 décembre 2022

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