Arrêté du 31 décembre 2007
Article 1 de l'Arrêté du 31 décembre 2007 portant organisation du service à compétence nationale Archives nationalesAbrogé
Chronologie des versions de l'article
Version01/03/2008
Entrée en vigueur le 1 mars 2008
Le service Archives nationales comprend :
― la direction scientifique du site de Paris ;
― la direction scientifique du site de Fontainebleau ;
― la direction administrative et financière ;
― le département de la conservation ;
― le département de l'action culturelle et éducative ;
― le département de l'informatique ;
― la mission du projet « Pierrefitte-sur-Seine » ;
― la mission de la coordination et de la diffusion scientifiques ;
― la mission de la communication.
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