Arrêté du 31 décembre 2007
Article 2 de l'Arrêté du 31 décembre 2007 portant organisation du service à compétence nationale Archives nationalesAbrogé
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Version01/03/2008
Entrée en vigueur le 1 mars 2008
La mission du projet « Pierrefitte-sur-Seine », qui impulse et coordonne l'ensemble des chantiers du nouveau site des Archives nationales à Pierrefitte-sur-Seine, est dirigée par le directeur du service Archives nationales.
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