Article 9 de l'Arrêté du 31 décembre 2007 portant organisation du service à compétence nationale Archives nationalesAbrogé

Chronologie des versions de l'article

Version01/03/2008

Entrée en vigueur le 1 mars 2008

La mission de la coordination et de la diffusion scientifiques est chargée :
― de l'harmonisation des procédures scientifiques en lien avec les directions scientifiques ;
― des prêts aux expositions ;
― de la coordination des partenariats scientifiques, des colloques et des journées d'études ;
― des publications scientifiques et de leur diffusion ;
― des échanges avec les institutions partenaires nationales ou internationales.

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Entrée en vigueur le 1 mars 2008
Sortie de vigueur le 1 mars 2012

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