Arrêté du 24 juin 2008 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 4 juillet 2008 |
|---|---|
| Dernière modification : | 4 juillet 2008 |
La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et la ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques, notamment ses articles 2 et 3 ;
Vu l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques, modifié par les arrêtés des 2 mai 2002, 2 décembre 2003, 15 mars 2005, 28 novembre 2005, 17 juillet 2006 et 10 septembre 2007,
Arrêtent :
Les annexes I et II de l'arrêté du 19 décembre 2000 susvisé sont modifiées selon les dispositions mentionnées aux annexes I et II jointes au présent arrêté.
- Arrêté du 19 décembre 2000Art. Annexe I, Art. Annexe I (suite), Art. Annexe II, Art. Annexe II (suite), Art. Annexe II (suite)
Fait à Paris, le 24 juin 2008.
La ministre de la culture
et de la communication,
Pour la ministre et par délégation :
Le chef du service du personnel
et des affaires sociales,
O. Noël
La ministre de l'intérieur,
de l'outre-mer et des collectivités territoriales,
Pour la ministre et par délégation :
L'adjoint au sous-directeur des élus locaux
et de la fonction publique territoriale,
J.-P. Biard