Arrêté du 11 septembre 2008
Article 1 de l'Arrêté du 11 septembre 2008 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne
Chronologie des versions de l'article
Entrée en vigueur le 29 décembre 2010
Modifié par : Arrêté du 20 décembre 2010 - art. 1
La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :
― la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;
― la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;
― la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;
― la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;
― la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;
― le cabinet.
La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :
― un échelon central ;
― les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;
― les services de la navigation aérienne (DO/SNA).
― le service de l'aviation civile à Saint-Pierre-et-Miquelon.
La direction de la technique et de l'innovation (DSNA / DTI), constituée par :
― une structure de direction ;
― un domaine support ;
― cinq domaines techniques.