Arrêté du 11 septembre 2008
Article 1 de l'Arrêté du 11 septembre 2008 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne
Chronologie des versions de l'article
Entrée en vigueur le 22 janvier 2014
Modifié par : Arrêté du 31 décembre 2013 - art. 1
La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :
-la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/ SDPS) ;
-la sous-direction des ressources humaines (DSNA/ SDRH) ;
-la sous-direction des finances (DSNA/ SDFI) ;
-la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/ MSQS) ;
-la mission de l'environnement (DSNA/ ME) ;
-des directeurs de programmes en charge de la conduite de grands programmes de la DSNA ;
-le cabinet.
La direction des opérations (DSNA/ DO) constituée par :
― un échelon central ;
― les centres en route de la navigation aérienne (DO/ CRNA) ;
― les services de la navigation aérienne (DO/ SNA).
― le service de l'aviation civile à Saint-Pierre-et-Miquelon (DSNA/ SPM).
La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/ DTI), constituée par :
― une structure de direction ;
― un domaine support ;
― cinq domaines techniques.
Le directeur des services de la navigation aérienne est assisté d'un adjoint, chef de service, nommé dans les conditions prévues par les dispositions du décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat.