Arrêté du 26 décembre 2008
Article 1 de l'Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 tourbière de Négarioux-Malsagne (zone spéciale de conservation)
Chronologie des versions de l'article
Version22/01/2009
Entrée en vigueur le 22 janvier 2009
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 tourbière de Négarioux-Malsagne » (zone spéciale de conservation FR 7401104) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département de la Corrèze : Peyrelevade.
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.