Arrêté du 27 mai 2009
Article 2 de l'Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 massif du Risoux (zone spéciale de conservation)
Chronologie des versions de l'article
Version24/06/2009
Entrée en vigueur le 24 juin 2009
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 massif du Risoux figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures du Doubs, du Jura, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.
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