Arrêté du 27 mai 2009
Article 1 de l'Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars (zone spéciale de conservation)
Chronologie des versions de l'article
Version24/06/2009
Entrée en vigueur le 24 juin 2009
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 pelouses de Champlitte, étang de Theuley-lès-Vars » (zone spéciale de conservation FR 4301340) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/71 870 ainsi que sur les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Haute-Saône : Champlitte, Vars.
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.