Arrêté du 27 juillet 2009
Article 8 de l'Arrêté du 27 juillet 2009 portant création de la spécialité « maintenance des produits et équipements industriels » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance
Chronologie des versions de l'article
Version27/08/2009
Entrée en vigueur le 27 août 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 mars 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12
L'arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet d'études professionnelles maintenance des équipements industriels est abrogé à l'issue de la dernière session qui aura lieu en 2010.
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