Arrêté du 2 décembre 2009
Article 18 de l'Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armementAbrogé
Chronologie des versions de l'article
Entrée en vigueur le 17 janvier 2015
Modifié par : ARRÊTÉ du 7 janvier 2015 - art. 6
Le chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture dispose d'un adjoint qui le seconde et le supplée et d'architectes de préparation des systèmes dont la nomination est décidée par le délégué général pour l'armement.
Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes, le bureau des questions interministérielles et de sécurité, le bureau cohérence et synthèse et le bureau animation, coordination et méthode.
En outre, le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture a autorité sur le centre d'analyse technico-opérationnelle de défense, organisme extérieur, dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.