Article 3 de l'Arrêté du 5 janvier 2010 portant création du certificat de spécialisation « cerf-volant » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »Abrogé

Chronologie des versions de l'article

Version29/01/2010

Entrée en vigueur le 29 janvier 2010

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés aux articles D. 212-22, D. 212-23, D. 212-37, D. 212-38, D. 212-53 et D. 212-54 du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.

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Entrée en vigueur le 29 janvier 2010
Sortie de vigueur le 1 février 2022

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