Arrêté du 15 janvier 2010
Article 1 de l'Arrêté du 15 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Entrée en vigueur le
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2008Art. 4
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