Arrêté du 15 janvier 2010
Article 1 de l'Arrêté du 15 janvier 2010 complétant l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme
Chronologie des versions de l'article
Version18/02/2010
Entrée en vigueur le 18 février 2010
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er février 2008Art. Annexe
L'annexe de l'arrêté du 1er février 2008 susvisé est complétée conformément à l'annexe ci-jointe relative aux référentiels correspondant à la spécialité métiers de la création musicale . Cette annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture et de la communication.
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