Arrêté du 24 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 4 avril 2010
Dernière modification : 4 avril 2010

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Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés du 17 février 1993, du 30 juin 1995 modifié, du 9 février 1998 modifié, du 16 mars 1999 modifié, du 19 juillet 2000 modifié, du 22 février 2001 modifié, du 22 mai 2001 modifié, du 28 mars 2002 modifié, du 10 avril 2002, du 10 mars 2003, du 15 juillet 2003, du 1er avril 2004, du 10 février 2005, du 14 mars 2006, du 10 octobre 2006, du 19 février 2007, du 9 novembre 2007, du 6 mars 2008, du 27 novembre 2008, du 16 juin 2009 modifié et du 17 décembre 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol, soja et ricin) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « tournesol, soja et ricin »,
Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice

Soja

Hérode.

Limagrain Genetics Research (CA).

SG CERESCO INC (CA).

 

Suedina.

R 2n (FR).

R 2n (FR).

Tournesol

Antalia.

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

 

Dellco.

R 2n (FR).

R 2n (FR).

 

Eollia (1).

RAGT Génétique (FR).

R 2n (FR).

 

ES Brava.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

ES Costa.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

ES Paulina.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

Kapllan.

RAGT Czech s.r.o. (CZ).

R 2n (FR).

 

Kerbel (1).

Dekalb Genetics Corporation (US).

Syngenta Seeds SAS (FR).

 

Kill.

RAGT Czech s.r.o. (CZ).

R 2n (FR).

 

Kulmine (1).

Asgrow Seed Company (US).

Syngenta Seeds SAS (FR).

 

LG5656HO (1).

Limagrain Verneuil Holding (FR).

Limagrain Verneuil Holding (FR).

 

MAS 97G.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).

 

Opale.

Asgrow Seed Company (US).

Syngenta Seeds SAS (FR).

 

Rapala (1).

Dekalb Genetics Corporation (US).

Syngenta Seeds SAS (FR).

 

SY Fertina (1).

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta Seeds SAS (FR).

 

SY Listeo (1).

Asgrow Seed Company (US).

Syngenta Seeds SAS (FR).

 

Tutti (1).

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta Seeds SAS (FR).

 

Varna.

RAGT Czech s.r.o. (CZ).

R 2n (FR).

(1) Variété à haute teneur en acide oléique.

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice

Soja

Calao.

University of Minnesota (US).

SG Ceresco Inc. (CA).

 

ES Dominator.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

Hanako.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

 

Kamichis.

Agriculture et agroalimentaire ― Elroy Cober (CA).

SG Ceresco Inc. (CA).

 

RD 714.

Agriculture and Agri-Food Canada (CA).

RD Legault Seeds LTD (CA).

Tournesol

Dollina.

RAGT Génétique (FR).

R 2n (FR).

 

ES Atlantic.

Soltis (FR).

Euralis Semences (FR).

 

ES Florimis.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

ES Hera.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

ES Primis.

Soltis (FR).

Euralis Semences (FR).

 

ES Taktic.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

MAS 89OL.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).

 

Nepall.

R 2n (FR).

R 2n (FR).

 

PR 64G43.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

 

PR 64K20.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

 

Scotti.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta Seeds SAS (FR).

Article 3

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice

Tournesol

Alamo.

Rustica Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

Alisson.

Rustica Prograin Génétique SA (FR).

Euralis Semences (FR).