Article 2 de l'Arrêté du 24 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

Chronologie des versions de l'article

Version04/04/2010

Entrée en vigueur le 4 avril 2010


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice

Soja

Calao.

University of Minnesota (US).

SG Ceresco Inc. (CA).

 

ES Dominator.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

Hanako.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

 

Kamichis.

Agriculture et agroalimentaire ― Elroy Cober (CA).

SG Ceresco Inc. (CA).

 

RD 714.

Agriculture and Agri-Food Canada (CA).

RD Legault Seeds LTD (CA).

Tournesol

Dollina.

RAGT Génétique (FR).

R 2n (FR).

 

ES Atlantic.

Soltis (FR).

Euralis Semences (FR).

 

ES Florimis.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

ES Hera.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

ES Primis.

Soltis (FR).

Euralis Semences (FR).

 

ES Taktic.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

 

MAS 89OL.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).

 

Nepall.

R 2n (FR).

R 2n (FR).

 

PR 64G43.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

 

PR 64K20.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

 

Scotti.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta Seeds SAS (FR).

Affiner votre recherche
Entrée en vigueur le 4 avril 2010

Commentaire0

Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article.

Décision0

Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite cet article.

Document parlementaire0

Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature (2017).